Connexion

Catégories

Droit Économie Flock Hardware IA Internet Logiciel Sciences Sécurité Société

Nous Suivre

Contact rédaction Contact site Forum
Flux RSS GitHub Discord

À propos

Abonnez-vous

[MàJ] La DGCCRF annonce avoir épinglé Facebook… puis se ravise

Tu t'es vu quand t'abus

[MàJ] La DGCCRF annonce avoir épinglé Facebook... puis se ravise

Le 09 février 2016 à 09h14

La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) s’apprête visiblement à déclarer « abusives » plusieurs des clauses contractuelles de Facebook. L’institution a publié un communiqué en ce sens ce matin, avant de le retirer au bout de quelques minutes.

C’est par un tweet publié aux alentours de 9 h par la DGCCRF que certains internautes ont pu avoir vent de ce petit coup de tonnerre : après la CNIL hier, c’est au tour de Bercy d’enjoindre Facebook à respecter la législation française. Les sociétés Facebook Ireland Ltd et Facebook Payments International LTD sont sommées de « supprimer ou modifier » dans un délai de soixante jours plusieurs clauses contractuelles considérées comme interdites à l’égard des utilisateurs non-professionnels du réseau social.

En cause, notamment, le fait que l’entreprise de Mark Zuckerberg s’accorde un « pouvoir discrétionnaire de retirer des contenus ou informations publiés par l’internaute sur le réseau », ainsi qu’un « droit de modifier unilatéralement ses conditions d’utilisation sans que l’internaute en soit informé préalablement ou en présumant son accord ».

Sauf que Bercy a rapidement retiré son communiqué, qui n’était plus accessible à 9h30. Le fil Twitter de la DGCCRF fut également nettoyé... Mais que s’est-il donc passé ? « Il y a eu un petit raté dans la mise en ligne... La page était à mon avis en brouillon et a été diffusée par erreur, comme ça arrive de temps en temps » nous a-t-on expliqué à Bercy. Fin du suspense probablement dans quelques heures... Voici en attendant une capture du brouillon diffusé par erreur ce matin :

communiqué dgccrf facebook erreur

 

Commentaires (37)

Vous devez être abonné pour pouvoir commenter.

Abonnez-vous
votre avatar

Petit raté de communication (mais on a vu plus grave ces dernières années <img data-src=" />), mais j’espère que la DGCCRF lancera et ira jusqu’au bout de ces procédures.



Par contre, petite question, quand on parle du pouvoir discrétionnaire de Facebook à supprimer du contenu de ses pages, est-ce que ça veut dire que Facebook n’aura plus le droit par exemple de retirer les vidéos de DAESH ? Ou alors est-ce que ce droit devra être borné aux données illégales (incitation à la haine, pornographie infantile,…) ?

votre avatar

C’est surtout concernant les retraits de contenus qui ne sont “manifestement illicites”. Par exemple quand ils suppriment l’origine de Monde de Courbet.

C’est aussi discretionaire, mais les règles sont complètement floues et de sont liées à aucune loi ou décret. C’est de l’arbitraire pur et dur, sans avertissement et garde-fou.



Et pour les contenus incitant à la haine raciale/au crime/islamiste, FB est moins rapide et laisse passer beaucoup de choses…

votre avatar



« Il y a eu un petit raté dans la mise en ligne… La page était à mon avis en brouillon et a été diffusée par erreur, comme ça arrive de temps en temps »



Désolé, mais l’excuse me paraît trop énorme. En l’absence de preuve concrète, je fais pour ma part primer l’hypothèse d’un gros foutage de gueule !

Dites plutôt que des sommes conséquentes ont été proposées en contrepartie d’un silence de mort ! Cela paraît tout de suite plus vrai.

Bon bien entendu, pour en être certain, je demande des preuves.

votre avatar

C’est ça, mais qu’est-ce qu’on propose en face ? Il y a des contenus à filtrer, c’est évident quand c’est illégal, mais pour ce qui est des choses comme la petite sirène ou l’origine du monde, là c’est Facebook qui décide.



La question est “comment doit se passer la modération” ?



Et je suis d’accord que le retrait de ce qui choque les bonnes moeurs puritaines est beaucoup plus prompt que ce qui promeut la haine (cf l’expérience récente “nichons VS racisme”).

votre avatar







caoua a écrit :



Désolé, mais l’excuse me paraît trop énorme. En l’absence de preuve concrète, je fais pour ma part primer l’hypothèse d’un gros foutage de gueule !

Dites plutôt que des sommes conséquentes ont été proposées en contrepartie d’un silence de mort ! Cela paraît tout de suite plus vrai.

Bon bien entendu, pour en être certain, je demande des preuves.





hypothèse pour laquelle tu as bien évidemment des preuves (sinon ça ferait de toi un hypocrite du même niveau dont tu accuses la DGCCRF) <img data-src=" />


votre avatar

Belle réactivité de la DGCCRF et très bonne idée de laisser le communiqué identique. Ceux qui crient au complot peuvent aller se rendormir.

votre avatar

bien sûr, Facebook achète la DGCCRF. <img data-src=" />

ça va on est pas encore en moldavie hein.<img data-src=" />

votre avatar

c’est exactement le cas auquel j’ai pensé en lisant la clause inciminée, mais effectivement je pense que linkin623 a raison: ça s’applique aux cas de suppression de contenus non manifestement illicites.

après on sait aussi que les vidéos de terroristes ou d’apologie du terrorisme ne sont pas forcément manifestement illicites… bref. <img data-src=" />

votre avatar

Raté.

C’était bien un communiqué qui n’avait pas été validé correctement, tout simplement.



Pas de bol pour le complot.

&nbsp;

votre avatar

C’est un gros pavé que soulève la DGCCRF en effet. La modération sur internet est difficile. On trouve de tout, et donc tout le monde a de quoi être choqué. Mais pour autant en France on a le droit de choquer dans certaines limites (en gros jusqu’à Dieudonné <img data-src=" />). Mais la DGCCRF ne demande rien à Facebook concernant la modération des propos illégaux.



Sinon sur les autres clauses (modification unilatérale des conditions d’usage), là entièrement d’accord avec la DGCCRF.

votre avatar

<img data-src=" />

Ton affirmation vis-à-vis de mon hypothèse reste a prouver hein ;)

Mais par contre, ton hypothèse que je sois probablement un gros troll complotiste me rend heureux dans le fait que tu l’exprimes. Conclu donc que ta pensée qui te suggère que je m’énerverai à la lecture de ton commentaire est tout simplement fausse.

<img data-src=" />

votre avatar

En bonne logique cela devrait rester cantonné au contenu illicite !

votre avatar







MacGuiPro a écrit :



Soit Facebook fait le plus petit dénominateur commun, et ça va devenir une usine à bisounours aseptisée, soit Facebook s’adapte aux états (et met en place un “great firewall” par état ?), soit Facebook continue de garder ses règles de modération “à la demande” ou totalement arbitraires.





En fait il y a (au moins) un précédent judiciaire : Ebay.

&nbsp;

En France il est interdit de vendre des objets nazis, pas aux États-unis. Ebay a donc été sommé de ne pas mettre à disposition du public français des objets illicites, ce qui, à l’époque, avait évidemment été critiqué par les habituels “la France c’est nul”. Bref.

&nbsp;

Il me semble d’ailleurs que la règle générale, et pas seulement française, consiste à s’adapter à la législation en vigueur dans le pays concerné.



En l’espèce je trouve que la CNIL et la DGCCRF en ce moment font bien leur boulot sur le sujet.


votre avatar







hellmut a écrit :



ben ils montrent juste qu’ils font leur boulot. franchement ça mange pas de pain et ça coupe l’herbe sous le pied de ceux qui pensent qu’ils en branlent pas une.





Oh ça ne va pas les empêcher de le faire de toute façon. C’est tellement plus facile :-)


votre avatar

Excellente remarque.



Reste qu’il ne faut pas arriver à créer des blocages pour chaque pays en fonction de ses croyances/cultures/coutumes/moeurs/…



Si la France le demande, demain le Pakistan arrivera avec d’autres demandes, puis le Sénégal, puis…

votre avatar







tazvld a écrit :



Tout le problème est dans la différence de cultures. Au USA, la liberté d’expression est totalement différente de celle qui existe en France, nous n’avons pas la même approche de celle-ci. Pour les messages “incitant à la haine raciale/au crime/islamiste” la majorité sont légales selon le droit USA.

A contrario, alors qu’en France nous avons une certaine acceptation de la nudité, au USA culturellement c’est très choquant. Cette différence pourrait venir d’une différence entre les cultures d’origine catholique et celles d’origine protestante (de la même manière que pour nous l’argent est un tabou).



Donc si on a une photo d’une liasse de billets roulée et introduite dans un trou du cul.

Aux USA ils caviarderaient l’anus mais laisseraient les billets visibles parce que le sexe est tabou mais l’argent est roi.

En France on caviarderait les billets (parce que l’argent est tabou) mais on montrerait bien les fesses parce que c’est le symbole de Pigalle, de la fête, du champagne etc …


votre avatar

En quelque sorte oui.

Après libre à toi de faire de l’humour en grossissant/ridiculisant les traits.

votre avatar







numerid a écrit :



En fait il y a (au moins) un précédent judiciaire : Ebay.

 

En France il est interdit de vendre des objets nazis, pas aux États-unis. Ebay a donc été sommé de ne pas mettre à disposition du public français des objets illicites, ce qui, à l’époque, avait évidemment été critiqué par les habituels “la France c’est nul”. Bref.

 

Il me semble d’ailleurs que la règle générale, et pas seulement française, consiste à s’adapter à la législation en vigueur dans le pays concerné.



En l’espèce je trouve que la CNIL et la DGCCRF en ce moment font bien leur boulot sur le sujet.







A partir de quel moment un site doit suivre la réglementation d’un autre pays ? Jean-Jacques qui fait son blog perso en espéranto, il doit s’adapter à quelles lois ?







MacGuiPro a écrit :



Excellente remarque.



Reste qu’il ne faut pas arriver à créer des blocages pour chaque pays en fonction de ses croyances/cultures/coutumes/moeurs/…



Si la France le demande, demain le Pakistan arrivera avec d’autres demandes, puis le Sénégal, puis…





Et la Corée du Nord ! Eux aussi veulent d’un internet nord-coréenisé.


votre avatar

Pour la Corée ils ont pas déjà bloqué carrément Facebook ? Ou mis en place Kim Jong Un book où tu peux que être ami et liker le chef de l’état. <img data-src=" />

votre avatar







tazvld a écrit :



A partir de quel moment un site doit suivre la réglementation d’un autre pays ? Jean-Jacques qui fait son blog perso en espéranto, il doit s’adapter à quelles lois ?





Et la Corée du Nord ! Eux aussi veulent d’un internet nord-coréenisé.





Je ne vois pas le problème ! Cette adaptation existe déjà de facto en matière postale et sur les sites de vente en ligne. Par ailleurs, ben oui la Corée du Nord, la Chine et plein de pays ont un internet sélectif.

En l’espèce on parle d’un gros machins qui recueille nos données de façon pas super licite pas du petit site de Jean-Jacques en espéranto qui risque quand même de se faite taper sur les doigts si son contenu est illicite.

Je me souviens que quand j’avais écrit dans les années 1990 un bouquin sur internet en entreprise, le tribunal compétent était celui du pays dans lequel l’infraction était constatée et je ne suis pas sûre que ça ait vraiment changé depuis. À ma connaissance il n’y a pas eu de règlementation internationale.


votre avatar







tazvld a écrit :



A partir de quel moment un site doit suivre la réglementation d’un autre pays ? Jean-Jacques qui fait son blog perso en espéranto, il doit s’adapter à quelles lois ?



A partir du moment où tu proposes un service ou un bien spécifiquement à destination de ces autres pays.


votre avatar







linkin623 a écrit :



C’est surtout concernant les retraits de contenus qui ne sont “manifestement illicites”. Par exemple quand ils suppriment l’origine de Monde de Courbet.

C’est aussi discretionaire, mais les règles sont complètement floues et de sont liées à aucune loi ou décret. C’est de l’arbitraire pur et dur, sans avertissement et garde-fou.



Et pour les contenus incitant à la haine raciale/au crime/islamiste, FB est moins rapide et laisse passer beaucoup de choses…





Tout le problème est dans la différence de cultures. Au USA, la liberté d’expression est totalement différente de celle qui existe en France, nous n’avons pas la même approche de celle-ci. Pour les messages “incitant à la haine raciale/au crime/islamiste” la majorité sont légales selon le droit USA.

A contrario, alors qu’en France nous avons une certaine acceptation de la nudité, au USA culturellement c’est très choquant. Cette différence pourrait venir d’une différence entre les cultures d’origine catholique et celles d’origine protestante (de la même manière que pour nous l’argent est un tabou).



Au final, ce que tu reproches à Facebook, c’est une différence culturelle et ce que tu demandes c’est donc un Facebook francisé avec nos lois.



Prenons un autre exemple : en Inde s’embrasser en public est très très mal vu (Richard Gere en à fait la mauvaise expérience en embrassant une star locale ), doivent-ils donc demander à facebook de supprimer toute les images où l’on voit des personnes s’embrasser.



Pour conclure, les cultures mondiales sont très différentes, les lois aussi. Facebook et internet en général posent finalement un problème en permettant d’outrepasser les frontières et les distances qui séparaient les cultures.


votre avatar

Exactement. Et comme les informations sur Facebook sont mondialisées, le problème devient global.



Soit Facebook fait le plus petit dénominateur commun, et ça va devenir une usine à bisounours aseptisée, soit Facebook s’adapte aux états (et met en place un “great firewall” par état ?), soit Facebook continue de garder ses règles de modération “à la demande” ou totalement arbitraires.

votre avatar

Le réseau de Facebook est privé : il est donc tout à fait normal que son propriétaire le gère comme il le souhaite, ie à sa discrétion. Personne n’est aussi qualifié que Facebook pour gérer Facebook (et sûrement pas des fonctionnaires).



Les 3 autres clauses sont identiques (défaut de prévenance) et peuvent être facilement adaptées à la demande de la DGCCRF.



Pourquoi avoir publié un communiqué de presse pour si peu ? Ils ont peur qu’on les oublie à la DGCCRF ?

votre avatar

ben ils montrent juste qu’ils font leur boulot. franchement ça mange pas de pain et ça coupe l’herbe sous le pied de ceux qui pensent qu’ils en branlent pas une.

votre avatar







tmtisfree a écrit :



Pourquoi avoir publié un communiqué de presse pour si peu ? Ils ont peur qu’on les oublie à la DGCCRF ?






Non, ils font juste leur boulot :fumer:


C’est juste plus médiatisé parce que c’est Facebook.


votre avatar







tazvld a écrit :



Tout le problème est dans la différence de cultures. Au USA, la liberté d’expression est totalement différente de celle qui existe en France, nous n’avons pas la même approche de celle-ci. Pour les messages “incitant à la haine raciale/au crime/islamiste” la majorité sont légales selon le droit USA.

A contrario, alors qu’en France nous avons une certaine acceptation de la nudité, au USA culturellement c’est très choquant. Cette différence pourrait venir d’une différence entre les cultures d’origine catholique et celles d’origine protestante (de la même manière que pour nous l’argent est un tabou).



Au final, ce que tu reproches à Facebook, c’est une différence culturelle et ce que tu demandes c’est donc un Facebook francisé avec nos lois.



Prenons un autre exemple : en Inde s’embrasser en public est très très mal vu (Richard Gere en à fait la mauvaise expérience en embrassant une star locale ), doivent-ils donc demander à facebook de supprimer toute les images où l’on voit des personnes s’embrasser.



Pour conclure, les cultures mondiales sont très différentes, les lois aussi. Facebook et internet en général posent finalement un problème en permettant d’outrepasser les frontières et les distances qui séparaient les cultures.





Même si on sait déjà tout cela, il est bon de le rappeler pour ceux dont la vision ne dépasse pas la clôture du poulailler.



Il est à espérer que les différentes cultures prendront exemple sur le formidable avancement pour l’humanité qu’ont été les accords tarifaires passés (GATT, Doha, OMC, etc) et ceux en cours. Les résultats sont à la hauteur des barrières qui sont tombées.


votre avatar







hellmut a écrit :



ben ils montrent juste qu’ils font leur boulot. franchement ça mange pas de pain et ça coupe l’herbe sous le pied de ceux qui pensent qu’ils en branlent pas une.





C’est justement le point : c’est inutile s’ils font leur boulot (et je pense qu’ils le font raisonnablement bien).


votre avatar







tazvld a écrit :



Tout le problème est dans la différence de cultures. Au USA, la liberté d’expression est totalement différente de celle qui existe en France, nous n’avons pas la même approche de celle-ci. Pour les messages “incitant à la haine raciale/au crime/islamiste” la majorité sont légales selon le droit USA.

A contrario, alors qu’en France nous avons une certaine acceptation de la nudité, au USA culturellement c’est très choquant. Cette différence pourrait venir d’une différence entre les cultures d’origine catholique et celles d’origine protestante (de la même manière que pour nous l’argent est un tabou).



Au final, ce que tu reproches à Facebook, c’est une différence culturelle et ce que tu demandes c’est donc un Facebook francisé avec nos lois.



Prenons un autre exemple : en Inde s’embrasser en public est très très mal vu (Richard Gere en à fait la mauvaise expérience en embrassant une star locale ), doivent-ils donc demander à facebook de supprimer toute les images où l’on voit des personnes s’embrasser.



Pour conclure, les cultures mondiales sont très différentes, les lois aussi. Facebook et internet en général posent finalement un problème en permettant d’outrepasser les frontières et les distances qui séparaient les cultures.





Perso je choisi ce qui s’est toujours fait : adapt or die. Si FB ne veux pas des contraintes liées à chaque pays, il n’a qu’à arrêter tout (pas un grande perte).

Autant on peut discuter sur ce que l’on considère comme “manifestement illicite”, mais la morale puritaine, elle peut rester aux USA (plus grand producteur de porno).



Internet n’a pas de frontières, et c’est compliqué de faire une modération avec autant de gens dessus. Mais entre nous, je vais pas demander de modifier nos règles et nos habitudes pour Facebook. Ils ont les moyens, et les problèmes qui vont avec.


votre avatar







WereWindle a écrit :



hypothèse pour laquelle tu as bien évidemment des preuves (sinon ça ferait de toi un hypocrite du même niveau dont tu accuses la DGCCRF) <img data-src=" />









hellmut a écrit :



bien sûr, Facebook achète la DGCCRF. <img data-src=" />

ça va on est pas encore en moldavie hein.<img data-src=" />









js2082 a écrit :



Raté.

C’était bien un communiqué qui n’avait pas été validé correctement, tout simplement.



Pas de bol pour le complot.





Putain les gars, vous lisez avant de répondre ?

Visiblement non !

J’émets une hypthèse et non une affirmation hein. Vraiment, si je peux me permettre, prenez le temps de comprendre ce à quoi vous répondez, histoire de ne pas commenter dans le vide.


votre avatar

Et du coup, pour les indiens, tu fais comment ? Si il accède à la page de Téo_91 qui vie à Chalon sur Saône qui embrasse goulûment sa copine sur sa photo de profil, a-t-il le droit de demander à Téo_91 de changer sa photo ?

votre avatar

&nbsp;tu permets que je dise que ton hypothèse est foireuse et que le seul fait d’en avoir eu l’idée est ridicule ou pas?

ou il faut qu’on accepte toutes les hypothèses à 2 balles pour la seule raison que rien n’est affirmé, mais juste posé là, comme ça, innocemment?



exemple:

hypothétiquement t’es un gros troll complotiste.

mais t’énerves pas hein, c’est juste une hypothèse.



<img data-src=" />

votre avatar

Non, c’est à l’indien de comprendre qu’il peut pas imposer ses visions au reste du monde. Et de fermer la page en allant ailleurs.



Personne oblige personne, et on peut aller où on veut sur internet. Je n’ai pas à changer mes pratiques pour un éventuel étranger qui pourra passer sur ma page et se sentir choquer.



PS : même si c’est pas très classe de mettre une photo où tu roule une galoche à ta copine, c’est pas génial. Facebook ne sert pas qu’à ça non ?

votre avatar

Et n’est ce donc pas au français “de comprendre qu’il peut pas imposer ses visions au reste du monde ? Et de fermer la page en allant ailleurs. “

votre avatar

<img data-src=" /> Pas comprendre. Français poster ce qu’il veut. Indien regarder ce qu’il veut. Si Indien pas content, Indien pas voir post du Français.



Fonctionne aussi dans l’autre sens. <img data-src=" />

votre avatar

Facebook ==&gt; USA

USA ==&gt; puritain

donc :

Facebook ==&gt; puritain



Si t’es pas content, va sur youporn.

votre avatar

On peut pas partager les vidéos qu’on regarde sur youporn sur les réseaux sociaux ? J’appelle ça le bouton “corones over 9000”. <img data-src=" />

[MàJ] La DGCCRF annonce avoir épinglé Facebook… puis se ravise

Fermer