L’industrie du cinéma a demandé le blocage de six sites considérés comme massivement contrefaisants (FilmstreamVK, Filmzenstream, K-Streaming, Papstream, Serie-VOSTFR et SKStream). Elle a assigné dans un référé d’heure à heure les principaux FAI français et Google, mais non Bing ou Qwant. 

L’affaire Allostreaming avait ouvert le bal en 2013. Après cette victoire, les organisations du cinéma œuvrent à flux tendus pour couper l’accès aux sites de direct download ou de streaming en France. En juillet dernier, la justice a ordonné le blocage et le déréférencement de LibertyLand, StreamComplet et VoirFilms.

Mi-novembre, une nouvelle assignation a été adressée par la Fédération nationale des distributeurs de films, le Syndicat de l’édition vidéo numérique, l’Association des producteurs indépendants et l’Union des producteurs de cinéma. Ont été visés, encore et toujours, Bouygues Télécom, Free, Numéricable, Orange et SFR, du côté des FAI. Google est le seul moteur de recherches appelé à la barre, compte tenu de ses parts de marché.

Des relevés ALPA pour dénoncer des contrefaçons de masse

Selon nos informations, l’univers du cinéma relève que sur FilmStreamVK.org (ou ses redirections telles .biz, .com ou encore .ws), plus de 66 % des liens mis à disposition permettent d’accéder à des contenus contrefaisants. Ce pourcentage a été calculé sur un échantillon de 150 liens tirés aléatoirement parmi les 13 576 œuvres trouvées sur ses pages.

Selon d’autres relevés réalisés encore par l’ALPA, l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, Filmzenstream.com atteint un seuil de contrefaçons de 78,57 % (toujours sur un échantillon de 150 liens, tirés au hasard parmi cette fois 2 172 œuvres).

Chez Skstream.ws (ou .org, .net, .cc, .com, .xyz), 14 662 œuvres uniques ont été dénombrées. Le ratio est de 72,5 %.  Pour Serie-vostfr.com et ses 2 817 œuvres identifiés, le taux de contrefaçon du même pack de 150 titres tirés aléatoirement est de 68,14 %. Chez Papstream.com (9 676 œuvres) et K-Streaming.com (4 698 œuvres), ils sont respectivement de 77,66 % et 60,65 %.

Un blocage et un déréférencement durant 12 mois

Ces sites ne font « aucun mystère des contenus » mis à disposition, expliquent les organisations : des sites financés par la publicité, qui visent un public français et « participent à la diffusion non autorisée des œuvres sur Internet », et dont l’activité caractérise « le délit de contrefaçon par violation du droit de communication au public en ligne ».

Aux FAI, les demandeurs sollicitent un blocage d’accès durant 12 mois. À Google, un déréférencement sur la même période, portant sur toutes les versions des moteurs, pour peu qu’ils soient accessibles aux internautes français.

La demande vise les sites suivants :

• FilmstreamVK.org
• FilmstreamVK.com (redirection)
• FilmstreamVK.net (redirection)
• FilmstreamVK.biz (redirection)
• FilmstreamVK.ws (redirection)
• Filmzenstream.com
• skstream.ws
• skstream.co (redirection)
• skstream.org (redirection)
• skstream.net (redirection)
• skstream.cc (redirection)
• skstream.com (redirection)
• Papstream.co
• Serie-VOSTFR.com
• K-streaming.com

Selon Me Soulie, les organismes de défense professionnelle ont été « contraints » d’initier une telle procédure, « aucune mesure déterminante n’ayant été prise à l’encontre de ces sites ». La remarque est curieuse puisqu'en septembre, l’ALPA a justement signé avec Google un accord antipiratage sous l’égide du Centre national du cinéma. Un accord qui lui permet d’utiliser les outils de déréférencement mis à disposition des ayants droit par le moteur.