Presse, News, Sport : plongée dans la TVA réduite des nouvelles offres de SFR

Presse, News, Sport : plongée dans la TVA réduite des nouvelles offres de SFR

Les tableurs, c'est la vie

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Presse, News, Sport : plongée dans la TVA réduite des nouvelles offres de SFR

Récemment, nous avons découvert que la mise en place du service SFR Presse était l'occasion pour la société de revoir son tarif hors taxe à la hausse, tout en faisant baisser la TVA perçue par l'État. Une pratique qui s'étend aux bouquets de chaînes News et Sport au sein des nouvelles offres.

En ce début de semaine, SFR a annoncé l'arrivée de Dimitri Payet comme ambassadeur à La Réunion, en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à Mayotte, alors qu'Altice vient de réorganiser sa direction. Mais ce qui nous a intéressé était ailleurs.

En effet, le 7 juin dernier, le groupe dévoilait deux bouquets de chaînes accessibles seulement à certains de ses abonnés pour le moment : SFR News et SFR Sport. Dans le même temps, il modifiait ses offres internet fixes afin d'intégrer ces nouveaux éléments et revoir sa grille tarifaire.

SFR veut financer ses médias, et faire baisser la TVA

Une nouvelle étape dans l'évolution promise le 27 avril dernier à l'occasion de l'annonce du plan #NEWSFR, qui fait suite à la généralisation du service SFR Presse. Cela a plusieurs niveaux d'intérêts pour le groupe, qui pense avoir trouvé ici un modèle économique pour le financement de ses médias maison, le tout avec une dose d'optimisation fiscale grâce à une remise déportée en partie sur l'abonnement à 20 % (voir notre analyse).

Mais nous l'avions déjà évoqué, SFR a prévu d'appliquer trois taux de TVA à ses offres : 20 % pour l'abonnement, 2,1 % pour la presse et 10 % pour les offres TV. Dès lors se posait la question d'une extension de l'optimisation de la TVA aux bouquets TV. Pour le vérifier, il nous fallait attendre de voir les premières factures tomber.

De premiers éléments nous ont néanmoins incités à penser que ce serait le cas puisque, dans le cadre de notre étude d'une centaine de factures de clients SFR suite à notre appel, nous avons commencé à recevoir des pièces contenant un bouquet TV « Power » facturé à 10% de TVA, mais avec une bonne partie remboursée à travers une remise sur l'abonnement.

SFR News et Sports commencent à apparaître sur les factures des clients

Plusieurs des clients concernés ont eu une autre surprise sur leur facture de juin puisque leur abonnement internet fixe a augmenté de quelques euros. On y trouvait SFR Presse, News et Sport et là encore, des remises venaient en partie compenser cette mise en place avec une partie déportée sur l'abonnement (à 20 % de TVA) permettant de gonfler le tarif HT de manière plus importante que le tarif TTC, au détriment de la TVA perçue par l'État.

Outre l'augmentation, ils étaient étonnés par le fait de voir SFR News et Sport apparaître sur leur facture, puisque selon la nouvelle grille tarifaire du FAI, ils n'auraient pas dû y avoir accès. En l'absence de réponse précise de la part du service client, ils nous ont demandé de les aider à comprendre ce qu'il se passait. 

Nous avons décidé d'appliquer une grille de lecture des factures SFR pour nourrir notre analyse en cours, dont nous reproduisons ici notre version simplifiée :

 SFR Presse News Sport TVA

SFR Presse News Sport TVA

Cette grille de lecture a été mise en place pour plusieurs raisons. S'il les factures de SFR sont assez détaillées, elles ne permettent pas de mettre en lumière le montant HT et la TVA aux différents niveaux de la facturation. Surtout, cela nous permet de calculer certains éléments et d'organiser simplement des comparaisons d'une facture à l'autre.

Hors remises : une augmentation de 11,98 euros, mais une TVA en baisse

Dans le cas étudié ici (qui concerne plusieurs clients de SFR dont nous avons pu recevoir la facture originale), on peut noter une première chose : si l'on ne prend pas en compte les remises, en un mois, le montant de la facture de l'abonné a grimpé de 11,98 euros TTC. Dans le même temps, la TVA a baissé de 0,09 euro, grâce à un taux basculant de 15,33 % à 12,30 %.

La raison est simple : SFR a mis fin au bouquet Starter TV à 25,99 euros, a augmenté le coût du forfait de 3 euros, mais a rajouté 34,97 euros d'option Presse/News/Sport. Ces options étant à TVA réduite, le montant perçu pour l'État est revu à la baisse malgré cette hausse globale.

Facture SFR Presse News Sport TVA
L'une des factures que nous avons reçu avec SFR Presse/News/Sport - Crédits : Next INpact (licence: CC by SA 3.0)

SFR garde la majorité de la hausse, un taux de TVA global de 12,55 %

Pour compenser cela, SFR a aussi revu le calcul de ses remises. Comme évoqué précédemment, celle qui était appliquée sur le mois de mai était déjà déportée sur l'abonnement (20 % de TVA) plutôt que sur le bouquet TV (TVA 10 %). De quoi permettre déjà à l'époque de disposer d'un montant HT plus important au détriment de la TVA. 

Quoi qu'il en soit, le montant total des remises est en hausse (8,74 euros) avec une prise en charge complète par le FAI (8,95 euros). L'État est même gagnant de 0,21 euro sur ce point. Résultat des courses, l'augmentation finale pour l'abonné n'est « que » de 3,24 euros.

SFR se taille néanmoins la part du lion puisqu'il garde 3,12 euros de cette augmentation, laissant à l'État 0,12 euro de gain (soit 3,79 %). D'un mois à l'autre, la TVA globale de la facture, déjà faible (13,31 %) passe à 12,55 %. La refonte de la structure de la facture a un autre avantage : si jamais les remises venaient à disparaître, SFR touchera bien plus par abonné qu'avec son ancien dispositif, alors que Bercy aura droit au même montant. Une hausse théorique, presque invisible pour le moment si l'on ne regarde pas la facture avec attention (et un tableur).

Une erreur d'activation pour certains clients, qui va être corrigée selon SFR

Comme toujours, nous avons interrogé SFR sur l'apparition de ses bouquets News et Sport au sein des factures des clients, et la hausse de leurs tarifs. Si les abonnés n'avaient pas obtenu d'explication détaillée de la part de l'opérateur, il leur avait été à tout le moins indiqué qu'il s'agissait d'une erreur. L'un s'est vu proposer un remboursement sur sa prochaine facture, un autre une réduction de 10 euros par mois pendant un an contre un réengagement. 

De son côté, SFR nous confirme le souci technique et nous précise que « quelques clients ont été surfacturés suite à l’intégration de SFR Sport et SFR News. L’ensemble de ces clients va être remboursé sous forme d’avoir sur leur prochaine facture et a été prévenu par SMS la semaine dernière ». Un problème déjà rencontré par certains clients RED à la mise en place de SFR Presse début juin. Là aussi, un remboursement était évoqué.

Néanmoins, impossible de savoir sous quelle forme sera effectuée ce remboursement. Les clients interrogés nous ont indiqué ne pas avoir reçu de SMS, ni la semaine précédente, ni depuis. Nous continuerons donc de suivre leur cas et d'analyser leurs prochaines factures.

Décortiquons les documents officiels de SFR et la TVA des nouvelles offres

Mais cette « aventure » nous a donné envie d'aller plus loin, et de chercher à comprendre enfin comment SFR découpait ses options et ses remises. Avec autant de nouvelles composantes, cela s'avérait complexe et nous n'avions pas pu reconnaître un schéma spécifique lors de notre analyse des factures reçues. Seule explication possible : SFR applique un découpage au cas par cas, forfait par forfait.

Nous nous sommes donc tournés vers les documents officiels mis à jour à l'occasion des dernières modifications tarifaires (ici et ). Cela nous a permis de confirmer notre théorie : le prorata évoqué par SFR n'est pas calculé en fonction du prix des options par rapport à celui des forfaits, mais dépend de chaque gamme de forfaits.

SFR Remise couplage

Ainsi, plusieurs offres à des tarifs différents peuvent avoir un découpage identique, mais il y a bien une progression du découpage en fonction du tarif global de la facture. Malheureusement, la mise en page des documents de SFR ne favorisait pas une comparaison simple. Nous avons donc décidé de nous y plonger, et de diffuser un tableau sous licence CC-BY-SA 3.0 :

Une TVA moyenne de 14,22 %

Pour chaque offre, nous avons ainsi calculé le montant HT, TTC et la TVA des composantes de l'abonnement. De quoi nous permettre de calculer la TVA globale pour les 42 nouvelles offres (fixe et mobile) de SFR. Si l'on exclut les forfaits de base sans aucune option (mini et internet seul), celle-ci varie entre 11,92 % et 18,05 %. En moyenne, la TVA de ces 34 offres est de 14,22 %.

Deux points sont à relever, indiqués avec une police rouge. Tout d'abord, certains forfaits intègrent une option TV afin d'accéder aux chaînes depuis une application, facturée 1 euro. Selon nos constatations, celle-ci est soumise à une TVA de 20 %, elle a donc été intégrée dans le tarif de l'abonnement.

Ensuite, les forfaits Power mini intègrent l'option SFR Presse à 19,99 euros, mais on compte 21,99 euros de remboursement au total selon les documents de SFR. Impossible de savoir auprès de SFR s'il s'agit ou non d'une erreur. Faute de mieux, nous avons donc pris en compte uniquement les chiffres présents au sein des documents officiels.

Bien entendu, nous sommes à la disposition des équipes de l'opérateur si elles venaient à contester nos méthodes de calcul, qui se reposent sur ses propres chiffres et les dispositifs mis en place au niveau de la centaine de factures analysés par nos soins. 

Et si les remises n'étaient appliquées que sur les options ?

Notez que nous avons profité pour effectuer un autre calcul, représenté par le tableau inférieur : quelle serait la différence si les réductions accordées l'étaient uniquement sur les options concernées, et non en partie sur l'abonnement, à tarif TTC constant ? Une manière de voir la différence de TVA perçue avec et sans aucune optimisation.

Selon nos chiffres, la différence (hors offres mini et internet seul) varie de 1,31 à 2,48 euros par forfait, avec une moyenne à 1,97 euro. Attention, il est pour autant impossible de déduire le gain global pour SFR pour plusieurs raisons : tout d'abord on ne connait pas la répartition des offres au sein des abonnés, certains disposent d'une ancienne offre qui ne sont pas concernées par ce tableau et de remises qui sont appliquées de manière spécifique (parfois avec une TVA négative).

Méfiez-vous donc des gros titres qui annoncent que « SFR fait perdre XX millions d'euros à l'État », d'autant plus qu'il appartient à Bercy de juger de la légitimité du dispositif et de la pertinence du calcul utilisé. Mais si tel est le cas, tant la presse que les services audiovisuels vont devenir une source d'optimisation de la TVA pour de nombreux acteurs, avec un manque à gagner certain pour les finances publiques.

Que faire en cas de hausse ?

En attendant d'en savoir plus sur le sujet, Bercy se refusant toujours à nous répondre, une question se pose : que faire si vous constatez une hausse de votre offre d'un mois sur l'autre ou si vous voyez ces options apparaître sans rien avoir demandé ?

Ne cherchez pas à les résilier, ce sont des « options incluses » qui ne peuvent pas être supprimées. Elles apparaissent sur vos factures, que vous l'ayez décidé ou pas, que vous utilisiez ces services ou non. Mais en cas de hausse du montant total, cela devrait vous permettre de rompre un engagement sans avoir à payer d'indemnités. Vous pouvez ainsi vous appuyer sur l'article L121-84 du Code de la consommation qui dispose que :

«Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.

Pour les contrats à durée déterminée ne comportant pas de clause déterminant précisément les hypothèses pouvant entraîner une modification contractuelle ou de clause portant sur la modification du prix, le consommateur peut exiger l'application des conditions initiales jusqu'au terme de la durée contractuelle.

Toute offre de fourniture d'un service de communications électroniques s'accompagne d'une information explicite sur les dispositions relatives aux modifications ultérieures des conditions contractuelles. »

Notez que lors de nos nombreux échanges avec les abonnés nous ayant transmis leur facture, il nous a presque systématiquement été précisé qu'un appel au service client en contestant la hausse pouvait permettre d'obtenir une réduction d'une dizaine d'euros en général.

Attention néanmoins, celle-ci est le plus souvent assortie d'un engagement d'un an et vaudra comme acceptation des nouvelles conditions tarifaires. Vous devrez donc choisir entre rester un an de plus à tarif réduit chez SFR ou regarder si une offre vous convient mieux ailleurs.

SFR Presse News Sport TVA

Commentaires (29)


Complexe, la tarification SFR… Sur l’abonnement Internet de la station professionnelle où je suis, comme je l’avais expliqué dans le mail à NXI, avec une offre classique SFR Box + Téléphonie ADSL sans le décodeur TV (client Silver), on vient d’avoir l’option SFR Presse rajoutée sur la facture de mai, avec les remises complémentaires (Presse et abo).



En janvier et février, on ne payait que 35,99 Euros mensuels (abo box + forfait illimité mobiles + appli service TV).



En mars, l’abonnement box augmente de 0,99 Euro TTC, donc en mars et avril, on paie 36,98 Euros  (toujours pour abo box + forfait illimité mobiles + appli service TV). Toute la TVA est alors à 20%.



En mai, de nouveau l’abonnement box prend cette fois 1 Euro, se rajoutent les 19,99 Euros de SFR Presse, cette fois-ci à TVA 2,10%, et parallèlement deux remises : SFR Presse à 7,69 uniquement, toujours TVA 2,10, et une sur l’abonnement de 12,30 à TVA 20%…



Soit une facture mensuelle (hors frais de N° spéciaux) pour les abonnements de 37,98 Euros maintenant. <img data-src=" />


Et en HT ça donne quoi dans les différents cas ?


J’avoue ne pas comprendre pourquoi SFR propose SFR Presse à seulement 19,99 €. De ce que j’ai retenu de la logique utilisée ici, si SFR Presse était proposée à un tarif prohibitif, mais intégralement remboursé, cela aurait presque totalement effacé la TVA de la facture, voire permis à l’opérateur de se faire rembourser la TVA par le Trésor Public ?



(Ne manque-t-il pas un lien vers&nbsp;Les offres Internet&nbsp;en fin d’article, qui aurait été pertinent ?)


L’option est aussi annoncée pour être proposée hors des offres de SFR (ou en option pour ceux qui ne l’ont pas dans le forfait). Du coup le proposer à un tarif prohibitif aurait sans doute posé souci ;)


<img data-src=" /> Merci pour des articles comme ça ! Des clémentines David ?



Sinon j’espère que ces astuces de facturation avec multiple TVA puis de remboursement vont finir par arriver dans les bureaux de Bercy, n’est pas spécialement fan des entreprises jouant avec la TVA…


Mais c’est ça qu’il fallait foutre au bac, avec obligation d’avoir la même somme avant et après l’option. On aurait eu taux de réussite en math 0%








David_L a écrit :



Et en HT ça donne quoi dans les différents cas ?





Janvier - février : 29,99 € HT pour abo, forfait et options

Mars - avril : 30,82 € HT

Mai : 33,45 € HT

Après pour le détail de chaque partie, tout est en TTC donc il faut reconvertir en HT - je peux renvoyer le mail si besoin.



Si c’st déjà envoyé pas besoin, c’est juste que je ne retiens pas tous les cas par cœur <img data-src=" /> Mais oui pour saisir les détails on est obligé de passer par une grille de lecture spécifique comme celle mise en place dans le cas évoqué ici <img data-src=" />


Si c’st déjà envoyé pas besoin, c’est juste que je ne retiens pas tous les cas par cœur <img data-src=" /> Mais oui pour saisir les détails on est obligé de passer par une grille de lecture spécifique comme celle mise en place dans le cas évoqué ici <img data-src=" />


Je suis cette histoire. Merci pour cet article même si je n’ai pas lu jusqu’au bout (DSL), j’ai partiellement compris et je suis un peu largué (sûrement parce-que je ne suis un bon lecteur).


Merci pour cet article vraiment très intéressant.


Eh bien, il faut s’armer de doliprane pour démêler tout cela.


Bah, de toute façon, nous sommes dans une telle misère d’accès au haut débit que les 100 Mbit/s câblés de SFR / Numéricable sont les seuls disponibles, avec l’ADSL en contre-balance.



La belle affaire de résilier son contrat s’il n’y a pas possibilité d’aller à la concurrence pour un accès à internet équivalent.



Alors on paye et on subit.





… je suis par contre surpris qu’un contrôleur du fisc ne se soit pas encore penché sur la perte financière perçue par Bercy de tous ces petits choix de TVA.



(et bravo pour le fichier <img data-src=" />)


Tiens, David, j’ai l’impression que “j’ai” une offre encore différentes (tout du moins, je ne la vois pas dans ton tableau) :

100% Neufbox(NeufTV HD + Ligne) à 36,90 TTC



La facture t’intéresse ? (je n’ai que celle de mai. Celle de juin n’arrivera qu’a la fin du mois)&nbsp;


tu peux envoyer à [email protected] ;) Mais c’est normal d’avoir des cas différents, dans le tableau on a intégré seulement les nouvelles offres qui sont celles détaillées par SFR. Les anciennes sont gérées différemment, mais on pouvait déjà se reposer sur ces chiffres officiels de SFR dans un premier temps <img data-src=" />


Done.



Effectivement, c’est un ancien forfait qui augmente bien au fil du temps ceci dit ;)&nbsp;








luxian a écrit :



Bah, de toute façon, nous sommes dans une telle misère d’accès au haut débit que les 100 Mbit/s câblés de SFR / Numéricable sont les seuls disponibles, avec l’ADSL en contre-balance.



La belle affaire de résilier son contrat s’il n’y a pas possibilité d’aller à la concurrence pour un accès à internet équivalent.



Alors on paye et on subit.





… je suis par contre surpris qu’un contrôleur du fisc ne se soit pas encore penché sur la perte financière perçue par Bercy de tous ces petits choix de TVA.



(et bravo pour le fichier <img data-src=" />)





Oui idem, j’ai une offre Starter câble 100Mb/5Mb (j’ai même pas de TV et je ne lis pas la propagande, sans parler du sport dont je me contrefous) mais impossibilité de résilier, je ne vais quand même pas passer à l’ADSL à nouveau. Bref, coincés comme des rats. Heureusement que je compense sur le forfait mobile à 3.99€, ça aide à faire passer la pilule.

Et ça ne bougera pas puisqu’aucun déploiement de fibre (la vraie) là où c’est câblé. Je rage un poil quand même.



et chez moi, red fibre-en-mousse à 9€99 sans aucune option <img data-src=" /> (sauf le cloud moisi …)


Chez moi en RED mobile, SFR news a été ajouté sur le portable de ma femme… en plus avec les remises temporaires ça fait de ces calculs <img data-src=" />



Sur ma facture RED mobile rien de visible bizarrement (elle est pourtant plus récente du 16 juin), à moins qu’ils me le mettent sur RED “câble” (car j’ai couplé les 2).


Sur RED l’arrivée a été faite plus tardivement, ça dépend des forfaits mais ça devrait arriver au pire sur la prochaine. N’hésite pas à faire suivre si c’est le cas ;)


Bon, vous êtes chiant chez nextInpact, à force de proposer des articles super intéressant mais uniquement aux abonnés, j’ai été obligé de m’abonner …

Bon, maintenant, je vais lire tout ça


<img data-src=" />








David_L a écrit :



L’option est aussi annoncée pour être proposée hors des offres de SFR (ou en option pour ceux qui ne l’ont pas dans le forfait). Du coup le proposer à un tarif prohibitif aurait sans doute posé souci ;)





Pour y faire face, il suffirait alors de proposer des prétextes à remises à n’en pas finir. C’est un peu comme Pizza Hut : payer une pizza plein tarif est l’exception, plutôt que la règle. (Promotion de semaine, promotion à emporter, promotion en menu, promotion avec un code, etc.) Vue la mauvaise foi liée à l’existence même d’une telle “option” obligatoire, je reste étonné. ;)



Mais même gratuite je n’en veux pas de la téléphonie de SFR.



C’est la pire après Free… voir pire que Free quand on est vraiment sur un réseau Free et pas en roaming orange.



En tout cas, je reconnais à l’oreille quand un correspondant m’appelle depuis SFR (chechuichéSOS-h donc orange). Ca surprend toujours un peu. La sonorité, le léger décalage de voix, les micro-coupures sont caractéristiques.








luxian a écrit :



Mais même gratuite je n’en veux pas de la téléphonie de SFR.



C’est la pire après Free… voir pire que Free quand on est vraiment sur un réseau Free et pas en roaming orange.



En tout cas, je reconnais à l’oreille quand un correspondant m’appelle depuis SFR (chechuichéSOS-h donc orange). Ca surprend toujours un peu. La sonorité, le léger décalage de voix, les micro-coupures sont caractéristiques.





Ah ? Je ne bouge vraiment pas trop et dans mon coin, je suis full 4G avec zéro problèmes pour mes correspondants. Après, je ne suis pas un gros utilisateur de téléphonie, mon téléphone est plus un iPod/terminal web ^^ Et je peux me passer du côté téléphone quand je bouge (mode je fais autre chose donc allez-vous faire foutre)&nbsp;<img data-src=" />Je n’utilise tellement pas le téléphone que je n’ai même pas de fixe branché sur la box (juste des RJ45 ^^).



Pas de souci, normalement sous quelques jours je devrais avoir une facture RED “fibre*” donc à voir ;)


En effet, vu ton utilisation, ça doit être suffisant. D’ailleurs, tu ferais peut-être mieux d’aller chez Free à l’improbable jour où ils t’apporteront la Fibre <img data-src=" />



Mais pour moi qui me déplace aussi bien sur la RP qu’en région et qui suis appelé par des clients un peu n’importe quand, j’ai autant besoin d’une qualité audio parfaite que d’un accès à internet présent sur tout le territoire.



Hors … à plus de 100 km de Paris, tout ce qui n’est pas FranceTélécom (note que je n’ai pas dit Orange / Sosh pour rien) a un réseau 3G (je n’ose plus parler de 4G) à pleurer dès que l’on s’éloigne de 20 km d’une autoroute.








luxian a écrit :



En effet, vu ton utilisation, ça doit être suffisant. D’ailleurs, tu ferais peut-être mieux d’aller chez Free à l’improbable jour où ils t’apporteront la Fibre <img data-src=" />



Mais pour moi qui me déplace aussi bien sur la RP qu’en région et qui suis appelé par des clients un peu n’importe quand, j’ai autant besoin d’une qualité audio parfaite que d’un accès à internet présent sur tout le territoire.



Hors … à plus de 100 km de Paris, tout ce qui n’est pas FranceTélécom (note que je n’ai pas dit Orange / Sosh pour rien) a un réseau 3G (je n’ose plus parler de 4G) à pleurer dès que l’on s’éloigne de 20 km d’une autoroute.





La fibre de Free ? Oui, je serai mort avant qu’elle arrive ^^ (et le réseau est pourri ici en plus)

Je comprends qu’il est clair que pour un commercial ou autre, vaut mieux choisir son réseau avec soin, quitte à payer le prix fort.&nbsp;<img data-src=" />



ON peut dire ce qu’on veut mais je suis chez SFR et même si je bataille un peu quand même parce que bon mon abonnement a pris en tout depuis 2 ans pas moins de 7€ TTC (5€ sur le fixe et 1€ par abonnement mobile), compte-tenu des services offerts leur tarif n’est pas du tout délirant et à prix égale on profite de plus de chose.



Après si on est pas intéressé par sfr presse ou napster ou coyote, etc … je comprend la grogne mais les niveaux de prix sont loin d’être délirant et même plutot attracif…



Le problème c’est que vu la valse des tarifs depuis deux ans, est ce qu’on va pas se retrouver avec des nouvelles hausses dans 6 mois…



Sur mobile les offres ont été chamboulés 4 ou 5 fois depuis deux ans… c’est complètement dingue.


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