L’Observatoire de la propriété intellectuelle a rendu une synthèse sur la question de l’impression 3D face à la redevance copie privée. Pour lui, il est trop tôt pour envisager l'extension de la ponction à cette technologie. Mais cette antenne de l’INPI marque plus d’intérêt sur la responsabilité des intermédiaires.
Ce document est le fruit d’une vaine tentative parlementaire du sénateur socialiste Richard Yung durant le débat sur le projet de loi Macron, visant à étendre la redevance pour copie privée à l’impression 3D. Faute d'appui gouvernemental, il avait été décidé de confier la patate chaude à un groupe de travail piloté par le Comité national anti-contrefaçon, présidé par le même sénateur. Au final, le rapport a été réalisé par l'INPI à la demande et en coopération avec le CNAC.
L'INPI 2014 vs l'INPI 2016
Avec ce repli stratégique, on pouvait facilement anticiper sa réponse puisqu'en septembre 2014, l’Institut national de la propriété intellectuelle préconisait justement d’« étendre le principe de la rémunération pour copie privée aux outils de reproduction des œuvres, donc aux imprimantes 3D, scanner 3D et aux matériaux utilisés à cette fin ». Surprise, dans la synthèse tout juste publiée, le groupe de travail INPI-CNAC juge l'extension inopportune car « le marché grand public n’existe pas, du moins pas pour le moment ».
Selon l’Observatoire de la propriété intellectuelle, « l’impression 3D est avant tout une technologie à finalité industrielle », et « fabriquer soi-même des objets avec sa propre imprimante 3D représente un coût si important qu’il est plus rentable d’acheter ces objets que de les fabriquer. D’ailleurs, insiste-t-il, cela ne risque pas de changer à moyen terme dans la mesure où les fabricants d’imprimantes 3D tirent une grande partie de leurs revenus de la vente des consommables ». La conclusion tombe ainsi d’évidence : l’impression 3D relèverait « pour les consommateurs du domaine du gadget » et puisque les professionnels n’ont pas à payer la redevance, une telle modification de l'assiette est à ce jour « une réponse inadaptée, voire un message négatif pour les entreprises ». C'est peu ou prou ce qu'avait opposé Emmanuel Macron en avril 2014, lorsque l'amendement Yung fit apparition au Sénat...
La responsabilité des intermédiaires
Mais l’Institut national de la propriété industrielle a une autre cible en tête. Elle concerne cette fois, non les copies de sources licites, mais la problématique des contenus illicites. C'est la question de la responsabilité des intermédiaires techniques qui hébergent des fichiers numériques (modèles 3D) destinés à nourrir les équipements d’impression.
En septembre 2014, déjà, l'INPI avait préconisé de faire peser sur les intermédiaires « l'obligation de refuser la présence et l'impression d'objets dont la vente est réglementée et/ou dangereux [ou] portant sur des produits protégés par des droits de propriété intellectuelle et dont l'utilisation n'a pas été autorisé par les ayants droit ».
Le rapport 2016 poursuit sur cette lancée en notant avec vif intérêt les travaux sur le statut de la plateforme dans le projet de loi sur la République numérique. Ce statut accentue les obligations sur les épaules des hébergeurs, d'autant plus qu’un amendement a été adopté à l’Assemblée nationale pour contraindre les plateformes à élaborer des bonnes pratiques visant « à lutter contre la mise à disposition du public, par leur entremise, de contenus illicites », notamment par la mise en œuvre « de dispositifs techniques de reconnaissance automatisée » des contenus.
Deux soucis cependant : cette réforme s'inscrit dans le droit de la consommation, se pose du coup « la question de savoir si dans l’esprit du législateur les contenus illicites que les plateformes devront détecter recouvrent les objets couverts par des droits de propriété intellectuelle. L’insertion de cette disposition dans le code la consommation laisse supposer que cela ne sera pas le cas ». Deuxièmement, le sujet a fait l'objet de critiques de la part de Bruxelles, qui apprécie sans doute peu que la France fasse cavalier seul sur un chantier que la Commission envisage d'ouvrir dans toute l'Union.
Plus accessoirement, l’INPI demande aux ayants droit de mener une réflexion afin de mettre en place une offre légale dans ce secteur. Il suggère également la création d’un institut supérieur de l’impression 3D, pour fédérer les travaux dans les différentes filières intéressées.
Commentaires (81)
#1
Sauf que l’intérêt du public pour les imprimantes 3D est retombé, surtout quand les gens on vu que les impressions prenaient du temps et qu”il y a du boulot de fignolage derrière et parfois que faire une pièce demande plusieurs essaie de calibrage (et quand la pièce met 4h à s’imprimer…).
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L intérêt retombé?
Regardes dans les fablab, les imprimantes 3D tournent a fond, impression de piece pour les drones, pour réparer son electro ménager (il me semble que Seb conçoit maintenant ses appareils pour que les pieces détachées puissent être imprimé en (genre pignon/engrenage en plastique)
C est pas parceque les imprimantes sont cher et que les gens n en possèdent pas chez eux qu il n imprime pas… Avec les sites d impression en ligne et les fablab ca marche pas mal
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Bon puis cher, sans vouloir faire de pub, c’est pas si vrai que ça :http://www.dagoma.fr/produit/le-kit-discovery200/
Tout dépend de l’utilisation je suppose…
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Pour ma part je dirais que cette mode, ou engouement éphémère pour les imprimantes 3D, c’est comme les drones: tout le monde a voulu en avoir, les possibilités étaient grandes et tout et tout. Au final il ne restera que des personnes passionnées et/ou ayant besoin de cette techno dans leur quotidien qui l’utiliseront. D’ailleurs l’impression 3D rend souvent service aux aéromodélistes pour concevoir/réparer leurs drones.
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+1.
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" /> Je verrais plutôt ce genre d’initiative au sein d’entreprises assez solides pour supporter l’investissement mais assez “jeunes” ou “petites” (<1000) pour permettre à ce type d’initiatives sans visibilité sur le ROI de naître…
Les gens ont vu un gadget rigolo pour éprouver les limites de leur créativité, ils ont vu que ça revenait encore plus cher que d’autres loisirs coûteux type modélisme et ont lâché l’affaire.
En revanche, tous ceux qui étaient réellement créatifs de base et un tant soit peu versés dans la conception d’objets (menuiserie, poterie, etc) s’y intéressent toujours vivement et font bien tourner les Fablab (avec l’avantage de pouvoir disposer de conseils d’experts pour s’y mettre).
Ce sont eux qui vont défricher le domaine. D’ici quelques années, je n’ai aucun doute sur le fait que la facilité d’utilisation, la fiabilité et le coût seront adaptés à une démocratisation de masse.
Eux et quelques moyennes/grandes entreprises qui auront la volonté d’investir dans ces objets pour tenter des innovations marketing : ex créer des goodies dont la forme serait inspirée du logo, produire des objets pour un usage interne spécifique, etc…
Cela dit ça sera rare à mon avis, les plus grandes entreprises ne sont pas connues pour leur audace généralement…
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#11
La génération de l’impression 3D est celle qui privilégie l’usage sur la possession.
Pour s’équiper soi-même, faut vraiment avoir un besoin précisément identifié.
Pour s’initier, je conseille de passer par un service du genre Sculpteo.
Moyennant quelques euros, et quelques jours d’attente de la livraison on a une pièce de bien meilleure qualité, sans avoir les soucis du fonctionnement de la machine.
Il faut vraiment être un puriste ou un acharné pour vouloir l’autonomie à ce point.
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L’impression 3D permet de sortir la pièce qu’on veut.. ça c’est la théorie.
Dans la pratique ça demande du temps de conception 3D, réglages divers et beaucoup de patience….
l’engouement de l’impression 3D, comme des drones, vient des medias qui ont “vendus” ça comme une révolution, pratique et utile à tout le monde….
Dans la pratique justement, Mme Michu elle veut en effet la pièce qu’on trouve pas (le support de machine à café qui vient de lâcher, un cache de l’aspiro qui s’est fait la malle ou meme un coin de cabine de douche qui baille… les exemples sont légions)… par contre Mme Michu veut la pièce rapidement et à moindre coût (argent/temps)… ce que les médias on bien “oubliés” de mentionner…. un peu comme lorsqu’on nous a vanter les mérite illimité des tablettes et que cela allait remplacer les ordi (si si il y a quelques années j’entendais ce discours là…. c’te tranche de rire… remarquez avec le plan numérique de l’école et une tablette pour “tous” il faut croire qu’il n’y a guère que nos politiques pour continuer à le croire….)
Donc oui il y a moins d’engouement pour les utilisateurs lambda, celui qui va acheter un nouveau téléphone alors que le sien fonctionne toujours et qu’il a moins de 2ans… celui qui ne s’y connait pas mais qui veut être “à la page”.. car ils n’avaient pas pris en compte ce fameux paramètre TEMPS .
Mais pour les passionnés et ceux qui en ont le temps et les capacités (meme un bête soft en WYSYWYG peut en rebuter plus d’un) c’est le bonheur… surtout que les offres d’entrée de gamme sont dorénavant de bonne facture (comme le lien donné précédemment pour la DD200)
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Concernant les réglages, il y a rien de sorcier, ni de long, ni d’insurmontable et surtout parfois il n’y a quasi rien à faire. Quand tu achètes un fil, t’as toujours la température d’extrusion recommandée, inscrit sur la boite. Quant à la qualité, il n’y a pas beaucoup de différence (voir aucune) entre une machine pro et une montée soi-même, la différence c’est le volume d’impression et ce que tu imprimes.
Faut pas penser à l’impression 3D en terme de rentabilité pour un particulier (c’est être complétement à côté de la plaque), mais en terme de possibilité. Se demander en quoi ça pourrait être utile. Si derrière y a le budget (on peut trouver moins cher que la disco) et l’envie faut pas hésiter. Le seul frein à l’utilisation d’une imprimante 3D, c’est la conception des pièces. Soit t’arrives à sortir des trucs en 3D, auquel cas t’as aucune limite (autre que celle de l’impression 3D), sinon tu devras te contenter d’imprimer des trucs que tu trouves sur le net et là ça risque de vite devenir lassant.
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Les réglages ne sont certes pas hyper compliqué lorsque tu sais comment fonctionne un peu tout ça, mais on est bien loin du “fichier –> imprimer… –> imprimer”. Exemple bagnolesque, les réglages d’un moteur de voiture ne doit pas être compliqué lorsque tu sais à comment il fonctionne et à quoi sert toute ces pièces, mais personnellement je ne m’y risque pas, moi, tourner la clé, ça me suffit.
C’est exactement ce que je dit, pour un Michu moyen, posséder une imprimante 3D n’as pas d’intérêt, c’est chère et son utilité est réduite (voir le post de sirius35). Ca a plus un intérêt de réparer quelque chose que de créer un nouvel objet.
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De toute façon, comme souvent, :
http://www.internetactu.net/wp-content/uploads/2010/12/hypecyclegartnercritique….
Pour moi, c’est une techno qui a de l’avenir, peut être pas chez tout le monde, mais imaginer avoir une imprimante “multi materiaux/multi couleur” dans chaque super marché pour faire ta pièce, ne me choquerai pas et serait déjà une belle révolution.
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Tu en as des “classiques” … perso ce que je veux c’est des multi-materiaux
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Genre plastique/métal pour faire des pistes de cartes electroniques par exemple
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Aucune idée pour le grand public mais pour ce qui est du domaine médicale je trouve qu’il y a de plus en plus d’utilisation qui sont tout bonnement magnifique (exemple : refaire la mandibule d’un patient à l’identique dans un biomatériau avant de justement devoir lui enlever la mandibule. Ou encore d’autre prothèses à “moindre coût”, etc.)
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On est quand même loin du moteur de voiture
" /> Sur la mienne, le seul réglage à checker c’est la parallélisme (on reste dans le bagnolesque du coup), ça prend 30 secondes et une feuille de papier et la hauteur du palpeur (ça se voit à l’impression), ça prend 5 secondes et une petit pince pour rectifier. Et il faut de temps en temps checker les serrages et lubrifier. Rien qui ne soit hors de porté d’une madame Michu. Encore que c’est pas elle qui est la cible première pour ce genre de produit, on est plus sur son mari ou junior. Ça va leur prendre quelques heures pour monter la bête, mais au moins, ils verront comment ça fonctionne et seront moins hésitant à mettre les main dedans en cas de soucis (s’il y en a).
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Pour de petites pièces, enfin, des pièce de la même taille que l’on veut imprimer (aka ce petite bout de plastique de merde qui casse tout le temps). J’ai vu un truc un DIY, qui est basé sur un laser et un caméra, mais la précision n’était pas encore au point et ça semble pas très rapide non plus. Du coté de la MS Kinect 2, ça marche assez bien pour des gros objet (comme ta cosplayeuse… enfin, tu m’as compris ) mais pour les petits, ça manque de précision (j’ai vu que MS propose un logiciel de démo justement dans le store de windows 10).
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Bonjour,
Je m en vais le relire immediatement.
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Ça sent quand même le mec pas doué, ma DIY est entièrement custom mon plateau chauffant à un “creux” au centre de 2 centième de mm et tout va bien j’ai rien recalibré depuis très longtemps pour des couches de 2 dixièmes de mm.
Après si on veut des belles pièces genre statuettes ou autre vaut mieux éviter le FDM et se baser sur les imprimantes à poudre ou résine photosensible.
Pour le métal ça existe (merci Boeing) mais c’est inabordable pour le grand publique.
Donc ça reste un hobby pour ceux qui s’intéressent à l’électronique/informatique/mécanique, car le plus sympa c’est de tout construire soi-même pour les autres il vaut mieux passer par des imprimeurs car c’est de toute façon impossible à amortir au prix de la pièce mais pour le bricoleur averti ça rend énormément de services.
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Le plateau n’était pas chauffant justement. Je ne sais pas trop comment, mais la pièce se décoller et le bas de la pièce se rétractait vers le haut.
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Ouai, donc bien ce que je dis, dans ton monde, il y a 60% d’utilisateur de linux.
Ces personnes font déjà partie d’un cercle qui ont des choses en commun et potentiellement le bricolage et la bidouille.
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Bon, pour faire court : “qui se ressemblent s’assemblent”. Le monde que represente son cercle d’ami n’est pas représentatif. Tes amis possèdent des caractéristiques, des centre d’intérêt communs, ils vont même, comme tu l’as montré, partagé des centre d’intérêt a posteriori (convention social, on s’intéresse un peu à l’autre quand même). Mais tu comprend bien que ton cercle d’amis ne représente pas un échantillon représentatif de la population.
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Ça arrive souvent sur les lits/plateaux non chauffant et c’est même pas la peine avec de l’ABS (lit à 110°C) ; un truc simple c’est de la colle scotch en baton à appliquer sur le lit avant et ça va beaucoup mieux et ça coute pas cher…
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Donc je résume, tes amis ne voient pas l’interet d’une imprimante 3D => le buzz s’est effondré
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" />
" /> (designer, modéliste ….)
Pour d’autres personnes le buzz est toujours actif => il faut relativiser, tes amis ne sont pas représentatifs
j’ai bon ?
blague à part, il est évident qu’il y a une partie de “rêve” autour des imprimantes 3D, pour qui certains journalistes ont imaginés que ça remplacerait l’industrie à court terme
Ca n’est pas le cas, et ça ne sera pas avec cette génération d’imprimantes 3D que ça se réalisera (si ça se réalise un jour). Maintenant c’est un outil formidable pour toute une population d’hobbyiste qui n’ont parfois pas grand chose à voir
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Comment ça ?
Comment peut-il savoir, quand j’envoie un fichier OBJ ou STL, s’il est libre de droit ou pas ?
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Est-ce qu’avec une machine à moins de 500€ on sait réaliser un train engrenage hélicoïdal / vis sans fin de moins d’1cm de diamètre, avec une précision de 5/100ème ?
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“Il y a 30 ans, les imprimeurs traditionnels rigolaient des imprimantes à aiguilles et de leur résultat bien caca. ”
Et finalement il est difficile de leur donner tord.
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Pour so
Pour sortir 4 pièces de 1cm en plastique obtenu frittage sélectif par laser, ça m’a coûté 6€ ttc.
http://www.sculpteo.com/fr/materiaux/materiau-plastique/
Je ne vois pas, dans ces conditions, l’intérêt d’avoir un gros machin chez moi, sachant que ce genre de machines coûte bien plus que 500€ …
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Ca existe ça, des “empreinte de fichiers” sur de la topologie 3D ?
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Imaginez un peu ce que les gens pouvaient se dire lorsque Gutenberg a inventé l’impression 2D … Nous ne sommes qu’au début d’une nouvelle ère, celle de la troisième révolution industrielle dont l’impression 3D est un vecteur. Bien sur il y a beaucoup de sceptiques mais je suis convaincu qu’ils deviendront minoritaires d’ici quelques années. L’impression 3D est une invention, pour qu’elle devienne une innovation, il faut qu’elle soit adopté par le public et c’est justement ce qu’il se passe en ce moment. Comme j’ai pu le lire dans les posts précédents, les prix baissent (http://www.additiverse.com/top-10-des-imprimantes-3d-pas-cheres-a-moins-de-300e/ ) et la qualité progresse. Les imprimantes sont maintenant plug & play, les matériaux évoluent, les fablabs fleurissent, les salons également.
Il suffit de suivre les actualités sur les inventions rendues possibles grâce à l’impression 3D pour en être convaincu :http://www.additiverse.com/actualites-imprimante-3d/
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La VR connaîtra le même sort que la 3D si personne ne se met à réfléchir sérieusement au contenu.
On avait déjà vu ça avec la guerre VHS/Bétamax/V2000 il y’a 30 ans …
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Je pense que beaucoup dépendra de ces adaptations, justement.
Par ailleurs, ce n’est pas parce qu’il y’aurait potentiellement beaucoup de contenu (et encore tout dépend de quoi on parle) que ce contenu est forcément très intéressant pour le grand public.
En fait, la “bulle de la 3D” me rappelle un peu la “bulle internet” de la fin des années 1990.
Pourtant, malgré son éclatement, internet s’est bien imposé pour rester …
Et si la 3D était destinée à rester cette-fois-ci, mais pas de la façon dont les industriels l’avaient prévu ?
Et si la VR suivait le même chemin ?
Spéculations, certes …
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400€, si, quand même, ça reste chère. Rapporter à la pièce imprimable, ça ne rend pas l’objet intéressant pour un particulier.
Le point de vue de ce tarif, ne sera jamais le même pour tous.. Pour ma part, ça ne l’est pas. Mais n’empêche qu’à moyen terme, au contraire cela se rentabilise si l’utilisation est faite judicieusement. Mais il faut savoir quoi en faire..Après pour le reste, il est vrai que ça débarque et que cette nouvelle techno n’est pas encore démocratisée. Il faut le temps qu’elle fasse son trou.
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