Aux États-Unis, Apple doit cesser la vente des Apple Watch Series 9 et Ultra 2

Pour la première fois, Apple doit arrêter la vente de deux de ses produits : l’Apple Watch Series 9 et l’Ultra 2. C’est la conséquence d’une décision de l'International Trade Commission en octobre. La solution pourrait venir d’une mise à jour logicielle.

À compter du 21 décembre, l’Apple Watch Series 9 et l’Ultra 2 ne seront plus vendues sur le site américain du constructeur. Trois jours plus tard, ce sont les boutiques physiques qui répercuteront cet arrêt. Les réseaux tiers de distribution pourront cependant continuer à les vendre, jusqu’à épuisement des stocks. Si l’arrêt des ventes devait se poursuivre, Apple ne pourrait plus les réapprovisionner. L’information a été révélée par 9to5mac.

Que s’est-il passé ?

Cet arrêt fait suite à la décision, en octobre, de l'International Trade Commission. Cette dernière a réagi à la suite d’une plainte déposée par la société Masimo, qui accusait Apple d’avoir enfreint plusieurs brevets sur le capteur de mesure de l’oxygénation sanguine, présent dans les montres de Cupertino depuis le modèle Series 6.

La plainte de Masimo n’était pas unique. La société avait déjà lancé une procédure devant les tribunaux. En mai dernier cependant, le procès avait été annulé : six des sept jurés avaient voté en faveur d’Apple. L’infraction des brevets était alors considérée comme non caractérisée.

La procédure auprès de l’ITC s'est faite en parallèle, avec un résultat différent. L’International Trade Commission s’est exprimée le 26 octobre, confirmant un premier jugement émis en janvier et reconnaissant Apple comme coupable d’infraction des fameux brevets.

Il faut noter que l’administration Biden aurait pu mettre son veto à la décision, mais n’en a rien fait. Comme le rappellent nos confrères de WatchGeneration, ce fut le cas en 2013 quand l’administration Obama s’était opposée à l’ITC et sa décision d’interdire à la vente l’iPhone 3GS, l’iPhone 4 et deux modèles d’iPad. La décision résultait d'une plainte de Samsung pour violation de brevets sur la 3G.

Un curieux historique

Masimo est une société fabriquant du matériel médical, dont bien sûr des capteurs d’oxygénation sanguine.

Joe Kiani, son fondateur, a expliqué au printemps dernier qu’Apple avait approché Masimo en 2013. La firme de Cupertino semblait intéressée par les technologies de l’équipementier médical. Les conversations ont été décrites comme très avancées, jusqu’à ce qu’Apple ne donne plus de nouvelles.

Par la suite, Apple a débauché plusieurs dizaines d’employés de Masimo, selon cette dernière. Quelques années plus tard, en 2020, quand l’Apple Watch Series 6 sort avec un capteur d’oxygénation sanguine, Masimo voit rouge.

Un retrait préventif des ventes

La Maison-Blanche a deux mois dans ce genre de cas pour mettre son veto. La décision de l’International Trade Commission datant du 26 octobre, elle entrera en vigueur le 25 décembre, le jour de Noël. C’est la première fois que le constructeur est ainsi forcé de retirer plusieurs de ses produits de la vente, dans une période charnière qui plus est, même si l’on peut estimer que l’essentiel des ventes pour les fêtes de fin d’année aura déjà été réalisé.

Apple a confirmé le retrait dans un communiqué envoyé à TechCrunch : « Une période d'examen présidentiel est en cours concernant une ordonnance de la Commission américaine du commerce international (U.S. International Trade Commission) relative à un différend technique en matière de propriété intellectuelle concernant les appareils Apple Watch contenant la fonction d'oxygène sanguin. Bien que la période d'examen ne prenne fin que le 25 décembre, Apple prend des mesures préventives pour se conformer à la décision si elle est maintenue ».

La société indique tout de même qu’elle « n'est pas du tout d'accord avec l'ordonnance ». Elle « poursuit une série d'options juridiques et techniques pour s'assurer que l'Apple Watch est disponible pour les clients ». « Si l'ordonnance est maintenue, Apple continuera à prendre toutes les mesures nécessaires pour renvoyer l'Apple Watch Series 9 et l'Apple Watch Ultra 2 aux clients américains dès que possible », ajoute l’entreprise.

Apple compte faire appel de cette décision, mais la procédure prendra du temps.

Nos confrères rappellent qu’Apple avait intenté deux procès l’année dernière contre Masimo. La contre-attaque se faisait également sur le thème des brevets : Apple accusait Masimo d’en avoir violé plusieurs. Dans un élan lyrique, Apple avait alors déclaré : « Masimo a tenté à tort d'utiliser l'ITC pour empêcher des millions de consommateurs américains d'avoir accès à un produit qui pourrait leur sauver la vie, tout en faisant de la place pour sa propre montre qui copie celle d'Apple ».

La solution pourrait venir d’une mise à jour

Selon Bloomberg, Apple travaillerait d’arrache-pied sur une mise à jour de watchOS pour modifier la manière dont les informations sur l’oxygénation sanguine sont présentées aux utilisateurs. Un travail confirmé par Apple.

L’objectif serait de déployer cette mise à jour le plus rapidement possible pour réduire au maximum l’arrêt des ventes.

Mais ce n’est pas si simple, car il ne s’agit pas uniquement d’une question logicielle. La mesure de l’oxygénation se fait via un capteur émettant des impulsions lumineuses. Masimo affirme d'ailleurs qu’une modification logicielle serait insuffisante. Selon Bloomberg, la modification matérielle du capteur prendrait au minimum trois mois.

Rappelons en outre que ce capteur, pour être reconnu comme dispositif médical, doit recevoir l’aval des autorités sanitaires dans chaque pays où il est commercialisé pour y être présenté comme tel. C’est ce qui avait expliqué, pour la Watch Series 6, que la fonction avait été déployée progressivement, au fur et à mesure qu’Apple recevait l’autorisation dans chaque marché.