Le 16/11/2015 à 23h 48

Quelqu’un peut appeler la cour de cassation ?
Un papa a oublié de donner ses médocs à son fiston difficile  :-) Merci

Le 26/09/2014 à 18h 30

Le régime fiscal à mon avis est le “soucis” pour les sites, nous sommes hors du territoire fiscal européen, par contre pas de soucis pour commander à la fn.c, digi.o, je dédouane à la poste (je suis en Martinique) .

Le 21/11/2013 à 20h 09

kade a écrit :

6 mois avec sursis, 70 000€ d’amende, prélèvement d’ADN.


" />A.414 code des Douanes (sanction contrefaçons= marchandise prohibée)
Sont passibles d’un emprisonnement de trois ans, de la confiscation de l’objet de fraude, de la confiscation des moyens de transport, de la confiscation des objets servant à masquer la fraude, de la confiscation des biens et avoirs qui sont le produit direct ou indirect de l’infraction et d’une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l’objet de fraude, tout fait de contrebande ainsi que tout fait d’importation ou d’exportation sans déclaration lorsque ces infractions se rapportent à des marchandises de la catégorie de celles qui sont prohibées ou fortement taxées au sens du présent code.

La peine d’emprisonnement est portée à une durée maximale de cinq ans et l’amende peut aller jusqu’à trois fois la valeur de l’objet de fraude lorsque les faits de contrebande, d’importation ou d’exportation portent sur des biens à double usage, civil et militaire, dont la circulation est soumise à restriction par la réglementation européenne.

La peine d’emprisonnement est portée à une durée de dix ans et l’amende peut aller jusqu’à cinq fois la valeur de l’objet de la fraude soit lorsque les faits de contrebande, d’importation ou d’exportation portent sur des marchandises dangereuses pour la santé, la moralité ou la sécurité publiques, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des douanes, soit lorsqu’ils sont commis en bande organisée.

Le 23/10/2013 à 00h 16

NiCr a écrit :

La logistique est complètement différente entre une livraison Métro-Métro et une livraison Métro-DOM. Et si ils livraient dans les DOMs, les frais de ports seraient tellement élevés qu’ils en seraient dissuasifs.


Même pas vu les prix pratiqués ici (Martinique) pire le matos info (TFT700 sur la f..c) était même moins cher avec les frais de port et les taxes payées qu’en métropole, par contre pas de vendeur sur l’ile (la pomme oui)….

Le 25/09/2012 à 16h 40

atomusk a écrit :

Tu as essayé http://www.tomtom.com/fr_fr/maps/map-share/index.jsp ? " />


Bah y a pas création de route en Martinique sur le site ,http://www.tomtom.com/fr_fr/images/mapsharecoverage_FR_tcm144-21810.jpg et c’est uniquement :
“Modification des limites de vitesse

 Nouveaux noms de rue Routes bloquées   

 Modification de la direction du trafic   

 Modification des restrictions de direction"   

" />" /> " />

Le 25/09/2012 à 14h 42

En même temps prendre comme source pour les rues tomtom… Je passe régulièrement dans la prairie avec le mien (route construite depuis au moins 5 ans en Martinique et le même cas régulièrement en métropole) ." />

Le 13/09/2012 à 17h 35

snoopy1492 a écrit :

Ils ont encore des sous pour payer leurs militaires les grecs?… " />


Ils ont des sous seulement pour payer leurs militaires les grecs" />