Google a obtenu 1,3 million de dollars dans un procès qui l’opposait à un patent troll, Beneficial Innovations. Si la somme est d'importance relative, la décision du juge marque en fait un revirement de situation, car la firme de Mountain View a retourné la gourmandise de son adversaire contre lui.

Des entreprises qui ne produisent rien

Les patent trolls sont des entreprises qui, par définition, ne produisent rien, ou presque plus rien. Les profils sont variés mais on retrouve le plus souvent deux archétypes. D’une part, les sociétés pour qui le vent a mal tourné et qui ont décidé de se reposer sur leur propriété intellectuelle pour déclencher une vague de procès. L’une des plus connues dans ce domaine est Rambus. D’autre part, des entreprises qui n’ont jamais rien produit et qui sont le fruit d’un regroupement de portefeuilles de brevets.

Dans tous les cas, les patent trolls sont signalés par une intense activité juridique. L’un des plus célèbres est Lodsys, qui possède des brevets sur le fonctionnement des achats in-app. Après avoir déposé de nombreuses plaintes, notamment contre Apple, et avoir obtenu pratiquement la victoire à chaque fois, l’entreprise a décidé de changer de méthode : elle négocie directement avec un grand nombre de petits éditeurs. Au grand dam d’Apple, qui a cherché sans succès à bloquer la route à Lodsys.

Un patent troll trop gourmand 

Le cas de Google contre Beneficial Innovations est sensiblement équivalent, mais avec un autre débouché. Beneficial possède des brevets dans le domaine des publicités en ligne. Google lui paye d’ailleurs des royalties selon un contrat bien précis. Mais le patent troll est gourmand : alors même que la technologie Doubleclick de Google est couverte par ce même contrat, Beneficial a décidé de déposer des plaintes contre des dizaines d’entreprises qui s’en servaient.

En janvier dernier, Google a remporté son procès contre Beneficial Innovations avec un argument simple : puisque le contrat couvre Doubleclick, aucune plainte ne peut être déposée contre des entreprises qui ne sont qu’utilisatrices du service. Google avait enfoncé le clou en martelant que Beneficial avait même brisé les termes de son propre contrat. La firme avait alors obtenu un dollar symbolique de réparation, mais surtout une ordonnance empêchant Beneficial de déposer d’autres plaintes. Celles qui étaient en cours étaient alors abandonnées.

1,3 million de dollars pour le remboursement des frais de justice 

Google n’en était pas restée là pour autant. Afin que le souvenir soit marquant pour Beneficial, elle avait réclamé 1,4 million de dollars au titre de remboursement des frais de justice. Hier, le juge américain Rodney Gilstrap a estimé que Google était la partie lésée dans la brèche du contrat et qu’un tel remboursement pouvait avoir lieu. Il a donc ordonné à Beneficial de verser 1,3 million de dollars à Google, soit environ 100 000 dollars de moins que demandé.

Ars Technica, qui rapporte la décision du juge, rappelle que Beneficial Innovations appartient à l’avocat Sheldon Goldberg, qui s’était déjà fait un nom dans le domaine du patent troll. Épinglé par l’Electronic Frontier Foundation dans son projet « Crimes contre le domaine public », il était notamment à l’origine d’un brevet portant sur l’ensemble des jeux de type tournoi en ligne, y compris les jeux de cartes, tels que le blackjack et le poker.

Les victoires restent donc possibles 

La victoire de Google n’est pas importante en termes de retombées financières car 1,3 million de dollars ne peut pas réellement vider les caisses de Beneficial. C’est le fait même qu’un patent troll ait été pris à son propre jeu en raison de sa gourmandise qui permet presque d’envoyer un signal « d’espoir ». Une situation équivalente à la victoire de Kaspersky contre Lodsys en octobre dernier, l’éditeur de solutions de sécurité ayant alors comparé les méthodes du troll à celles de la mafia : « Notre opinion est que payer les patent trolls revient à se faire extorquer pour bénéficier d’une protection ».

Notez enfin que le paysage légal évolue aux États-Unis où les patent trolls sont nombreux, au point qu’ils couteraient des milliards de dollars à l’économie américaine, par simple effet de sclérose de l’innovation. Mais même si le projet de loi de Barack Obama permettra effectivement d’assainir la situation, il ne règlera pas tous les problèmes car de nombreuses entreprises, comme Lodsys, préfèrent éviter les tribunaux et négocier directement.