Samsung paiera finalement moins de dommages à Apple

Le Coréen a copié, mais il avait le droit

Le 18 mai 2015 à 16h08

3 min

Droit

Une cour d’appel américaine a décidé aujourd’hui de maintenir une partie de la condamnation de Samsung dans son long combat l’opposant à Apple. Cependant, elle a également indiqué qu’il n’y avait pas réellement copie des smartphones, ce qui devrait conduire à une diminution sensible du montant des dommages prévus.

Plusieurs dessins industriels violés, mais pas de réelle copie

L’opposition entre Apple et Samsung est loin d’être récente. Il s’agit d’un vaste feuilleton dont les multiples épisodes tournent autour de la même problématique centrale : Apple accuse son concurrent d’avoir sciemment copié le look général de ses téléphones. Jusqu’à présent, la société de Cupertino avait d’ailleurs tendance à accumuler les victoires et Samsung devait ainsi s’acquitter de dommages totaux grimpant à 930 millions de dollars. Un montant déjà réduit une première fois puis revu à la hausse.

Or, une décision rendue aujourd’hui par une cour d’appel va réduire une nouvelle fois la somme, probablement de manière assez sensible. L’avis rendu est en effet en demi-teinte. D’un côté, la cour valide la violation de plusieurs dessins industriels d’Apple par Samsung. Mais, dans le même temps, elle a décidé que Samsung n’avait pas copié l’apparence globale de l’iPhone, ce qui est un changement important dans le développement du procès.

La concurrence doit pouvoir copier « un peu »

Pour les trois juges de la cour d’appel, la présentation générale d’un produit (ce que les américains nomment plus spécifiquement « trade dress ») repose sur un ensemble de critères, dont les décisions prises par un constructeur pour rendre son produit visuellement différent. Cependant, les mesures esthétiques prises pour un produit sont contrebalancées par le point de vue ergonomique et le fait que la concurrence doit également être plus ou moins libre de « respirer ».

Par exemple, Apple tient aux coins plus carrés de son iPhone 4 et aux angles droits sur ses deux façades, conçus selon l’entreprise pour rendre le look de son produit « unique ». Mais la cour lui a rappelé ses propres propos, selon lesquels ces décisions esthétiques concouraient également à une utilisation plus simple du produit. Dès lors, la concurrence peut plus facilement reprendre ces changements puisqu’ils aboutissent à des améliorations pour les clients.

Un total qui sera sans doute nettement amputé

Pour Samsung, cela signifie surtout une révision à la baisse des 930 millions de dollars. On rappellera qu’Apple réclamait initialement 2,5 milliards de dollars pour l’ensemble de l’atteinte à sa marque et au design de ses produits. La firme avait finalement obtenu moins de la moitié, avant que le chiffre soit recalculé sur la base d’autres éléments. Apple est certaine de recevoir des dommages à la fin de ce procès, mais la somme sera rabotée.

L’affaire va donc être renvoyée devant un autre tribunal afin que le montant des dommages soit recalculé. Selon Bloomberg, l’un des documents transmis à la cour d’appel par Samsung indique que 382 millions de dollars pourraient ainsi sortir de l’équation, laissant alors 548 millions de dollars pour Apple.

Commentaires (29)

anonyme_bdc0e90c25885d797d2fef7ed258deaa

Le 19/05/2015 à 06h01

930 millions de dollars.

pour le commun des mortels ça fait quand même une belle somme ^^’

 

fullsun a écrit :

ha y a plus de popcorn?

T’inquiète donc pas, c’est cousu de fil blanc qu’Apple à d’autre brevets dans sa manche ^^

Herbefol

Le 19/05/2015 à 06h33

linkin623 a écrit :

Oulà, Samsung Electronics est largement assez grand à lui tout seul pour supporter des années de pertes.

Et je parle même pas du groupe Samsung.

D’autant plus que Samsung Electronics est l’un des gros fournisseurs… d’Apple. La marque à la pomme a beau faire le malin, sans les fondeurs et notamment Samsung, ils n’auraient pas grand chose à mettre dans leurs iTruc. :p

anonyme_95bde7ad91b4483068f10094cf1c28ca

Le 19/05/2015 à 06h50

Lnely a écrit :

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Bon sinon, le soucis d’Apple, c’est surtout que justement leur gros chiffre vient surtout de l’iphone, il suffit que celui ci soit trop has been pour qu’Apple se mange une tarte.

Parce que bon, les macs et les ipad c’est bien, mais c’est pas avec ça qu’ils feront autant de chiffre qu’avec la HYPE de l’iphone ^.^

Et je doute que la tendance iphone persiste encore de nombreuses années…

vu qu’à chaque nouvelle version de l’iPhone Apple augmente ses ventes, je vois pas comment ça pourrait être le cas.

knos

Le 19/05/2015 à 08h13

Ayant eu les deux (iPhone 3g puis S2) il faut quand même avoir un sérieux problème de vision pour confondre les deux…

Maintenant j’ai un Honor 6 et oui ca ressemble clairement a un iPhone 4 ou 5

knos

Le 19/05/2015 à 08h16

Juste un logo. Ils pourraient de découper dans du papier ils doivent maîtriser la technologie.

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jinge

Le 19/05/2015 à 08h33

linkin623 a écrit :

Si Apple paye ses impôts à tous les pays européens, c’est déjà un bon début.

Oui ils payent… une dizaine de millions pour quelque centaines de millions de bénéfices ^^

linkin623 a écrit :

Et puis entre nous, je préfère que l’Etat détienne des parts dans des marchands d’armes que dans Apple " />

C’est pas la même chose? " />

Imagine, guerre contre les US

 => Apple brique l’ensemble de ses iPhones qui ne sont pas sur le territoire US => 20% de la population mondiale injoignable.

 => Google déploie une MAJ forcée => 40% supplémentaires de la population injoignable, on en est à 60%

 => Google bloque l’accès aux mails etc hors US

Bon on est dans la merde, gentils les ricains  " />

Loch

Le 19/05/2015 à 08h52

jinge a écrit :

" />

Il est certain qu’ils ont fait assez de bénéfices sur les smartphones pour supporter des pertes pendant de nombreuses années, mais va falloir qu’ils se ressaisissent, c’est les nouveaux Nokia, BlackBerry, etc… A la différence qu’ils ont un gros groupe pour les supporter.

 

Samsung est mieux parti, apple est encore en éternelle croissance avec une réserve de cash qui suffirait à sortir la France du cercle de l’endettement… 

C’est peut-etre ça la solution: le rachat de Apple par la France pour financer les pertes de l’Etat.

=> le cash part direct à 50% dans les caisses de l’Etat pour rembourser la dette

=> l’impôt sur les bénéfices paye le déficit de la France

=> on relocalise une partie en France, ça crée de l’emploi et donc de la croissance

=> on diminue très significativement le déficit commercial

Comme quoi il suffirait de pas grand chose…

Va falloir se le payer, Carl Icahn évalue la valeur d’Apple à deux fois sa valeur actuelle, soit 1,5 trillions de dollars.

jinge

Le 19/05/2015 à 09h13

Ca ferait que doubler la dette…

Mais de toutes façons je ne pense pas que la valeur d’Apple soit 2 fois sa valeur actuelle. Je veux bien que la marque dure longtemps, mais elle ne pourra pas durer éternellement… 

De plus s’ils redistribuent leur cash, ça va faire baisser la valeur de la boite.

carbonized

Le 19/05/2015 à 09h23

L’administration Obama n’a pas mis son veto cette fois, comme quand Samsung avait gagnée ? C’est étrange :)

linkin623 Abonné

Le 19/05/2015 à 11h00

+1, c’est vrai que chaque vente d’Iphone rapporte d’une certaine manière à Samsung ^^

anonyme_1bf5134079a271df707c7f40edc86fdb

Le 19/05/2015 à 11h51

boglob a écrit :

vu qu’à chaque nouvelle version de l’iPhone Apple augmente ses ventes, je vois pas comment ça pourrait être le cas.

Parce que c’est strategique tout ça.

Si l’iphone 6 n’avait pas eu de grand ecran, mais un ecran similaire a l’iphone 5, il n’y aurait pas au autant de vente.  

Autrement dit, l’acheteur, court apres la nouveauté, le confort d’utilisation etc…

Maintenant, qu’est ce qu’Apple peut apporter pour donner aux utilisateurs, l’envie de racheter un iphone ?

Il manquait clairement le grand écran, mais maintenant c’est plus le cas… je doute que l’iphone 6s passe au dessus des ventes du 6.

En fait, je pense surtout qu’on aura un 6c et un 6s, et ils nous diront, hé regardez, le 6s et le 6c se vendent plus que le 6 (mais deux smartphones au lieu d’un…) un peu comme le 5s et 5c a l’époque..

Sauf que plus ça va, moins les gens vont changer de mobile tous les ans.

Quand on a un GS6, iphone6, LG4, qu’est ce qui nous donne envie d’acheter un upgrade materiel 1 an apres ? Rien, car on a déjà ce qu’on veut sur ces smartphones (capteur, ecran, photo, style). 

Bref, à moins de pondre une innovation de dingue (ce que je doute puisqu’Apple n’a rien fait de formidable pour l’iphone 6, tout existait déjà), l’iphone va se calmer, un peu comme les galaxy.

Le 6s sortira peut etre avec un 6c pour gagner des pdm en proposant des prix plus bas avec ecran plus grand..

Le 6S lui, il aura plus de perf, il sera peut etre 5” histoire de vendre une surface ecran un peu plus grande, et eventuellement un peu plus de batterie. Ils vont surement essayer de gagner un % de surface ecran par rapport au telephone.  Ca s’animera surement avec ios 9 ou une grosse maj de ios 8 histoire de motiver l’achat d’un iphone (pour les androidiens)

Et les gens vont acheter, pas autant que l’iphone 6 je pense, mais vu qu’ils vont cumuler les chiffres du 6c + 6s ils vont dire que les ventes du nouvel iphone dépasse celle du 6.

Histoire d’etre famous pour rester tendance.

Aussi, Apple s’est lancé dans des nouveaux pays, du coup c’est un peu normal qu’ils augmentent leur vente, mais question, si l’iphone 6 avait la même taille d’écran, et le meme zoning de distribution qu’a la sortie de l’iphone 5, aurait il eu autant de vente ?

Non^^

http://www.lesechos.fr/26/01/2015/lesechos.fr/0204108460825_apple-vend-plus-d-ip…

Pavé cesar.

Ceci n’est que mon avis " />

canard_jaune

Le 19/05/2015 à 12h36

jinge a écrit :

Oui ils payent… une dizaine de millions pour quelque centaines de millions de bénéfices ^^
 C'est pas la même chose?&nbsp;  
Imagine, guerre contre les US

 => Apple brique l’ensemble de ses iPhones qui ne sont pas sur le territoire US => 20% de la population mondiale injoignable.

 => Google déploie une MAJ forcée => 40% supplémentaires de la population injoignable, on en est à 60%

 => Google bloque l’accès aux mails etc hors US

Bon on est dans la merde, gentils les ricains  " />

 ‘faut voir le bon coté des choses :

 

 => les Wikos se vendront comme des petits pains

 => les mails @free.fr @sfr.fr auront une seconde vie

 => lemoteur.fr aurra plus de 10visiteurs par jour " />

 

 

Loch

Le 19/05/2015 à 15h11

Lnely a écrit :

Parce que c’est strategique tout ça.

Si l’iphone 6 n’avait pas eu de grand ecran, mais un ecran similaire a l’iphone 5, il n’y aurait pas au autant de vente.  

Autrement dit, l’acheteur, court apres la nouveauté, le confort d’utilisation etc…

Maintenant, qu’est ce qu’Apple peut apporter pour donner aux utilisateurs, l’envie de racheter un iphone ?

Il manquait clairement le grand écran, mais maintenant c’est plus le cas… je doute que l’iphone 6s passe au dessus des ventes du 6.

En fait, je pense surtout qu’on aura un 6c et un 6s, et ils nous diront, hé regardez, le 6s et le 6c se vendent plus que le 6 (mais deux smartphones au lieu d’un…) un peu comme le 5s et 5c a l’époque..

Sauf que plus ça va, moins les gens vont changer de mobile tous les ans.

Quand on a un GS6, iphone6, LG4, qu’est ce qui nous donne envie d’acheter un upgrade materiel 1 an apres ? Rien, car on a déjà ce qu’on veut sur ces smartphones (capteur, ecran, photo, style). 

Bref, à moins de pondre une innovation de dingue (ce que je doute puisqu’Apple n’a rien fait de formidable pour l’iphone 6, tout existait déjà), l’iphone va se calmer, un peu comme les galaxy.

Le 6s sortira peut etre avec un 6c pour gagner des pdm en proposant des prix plus bas avec ecran plus grand..

Le 6S lui, il aura plus de perf, il sera peut etre 5” histoire de vendre une surface ecran un peu plus grande, et eventuellement un peu plus de batterie. Ils vont surement essayer de gagner un % de surface ecran par rapport au telephone.  Ca s’animera surement avec ios 9 ou une grosse maj de ios 8 histoire de motiver l’achat d’un iphone (pour les androidiens)

Et les gens vont acheter, pas autant que l’iphone 6 je pense, mais vu qu’ils vont cumuler les chiffres du 6c + 6s ils vont dire que les ventes du nouvel iphone dépasse celle du 6.

Histoire d’etre famous pour rester tendance.

Aussi, Apple s’est lancé dans des nouveaux pays, du coup c’est un peu normal qu’ils augmentent leur vente, mais question, si l’iphone 6 avait la même taille d’écran, et le meme zoning de distribution qu’a la sortie de l’iphone 5, aurait il eu autant de vente ?

Non^^

http://www.lesechos.fr/26/01/2015/lesechos.fr/0204108460825_apple-vend-plus-d-ip…

Pavé cesar.

Ceci n’est que mon avis " />

C’est vrai. Mais ca n’explique pas pourquoi ils vendent plus.

 

Oui ils vendent dans plus de pays… comme Samsung et son S5… qui s’est moins bien vendu que le S4 pourtant lancé dans moins de pays… toujours aussi normal ? 

Après, je suis d’accord que vu la saturation du marché Chinois, je doute que le 6S soit un aussi gros succès.

Pour moi il y a eu un autre facteur cette année, le ras le bol d’Android. Ca peut paraitre con, mais le consommateur “switch” de marque au bout d’un moment. Comme à l’époque la mode Nokia 3310, la mode Samsung, la mode Motorola Startac… je pense qu’il y a des modes sur les OS. On a eu iOS jusqu’en 2010-2011, puis Android, le marché semble repartir sur iOS.

Peut être qu’il partira sur WP avec le lancement de Windows Mobile 10.

anonyme_1bf5134079a271df707c7f40edc86fdb

Le 19/05/2015 à 18h04

Loch a écrit :

C’est vrai. Mais ca n’explique pas pourquoi ils vendent plus.

 

Oui ils vendent dans plus de pays… comme Samsung et son S5… qui s’est moins bien vendu que le S4 pourtant lancé dans moins de pays… toujours aussi normal ? 

Après, je suis d’accord que vu la saturation du marché Chinois, je doute que le 6S soit un aussi gros succès.

Pour moi il y a eu un autre facteur cette année, le ras le bol d’Android. Ca peut paraitre con, mais le consommateur “switch” de marque au bout d’un moment. Comme à l’époque la mode Nokia 3310, la mode Samsung, la mode Motorola Startac… je pense qu’il y a des modes sur les OS. On a eu iOS jusqu’en 2010-2011, puis Android, le marché semble repartir sur iOS.

Peut être qu’il partira sur WP avec le lancement de Windows Mobile 10.

Justement, c’est qu’une question de tendance, celui qui en a marre d’android, en aura vite marre d’ios aussi… C’est encore plus vide en personnalisation et en possibilité.

Je pense qu’a terme il y aura autant de Wp que d’ios. Et qu’android restera le maitre en pdm, (grace aux nombres de marques qui adoptent cet OS, samsung, lg, sony, huawei, xiaomi etc…)

WP est plutot sympa ça change, ça peut vite devenir tendance ça aussi^^ surtout que les Lumia sont plutot cool.

Donc tout comme l’ipad, les macbook, les ipods, l’iphone va s’arreter. Il sera toujours là, mais je pense que WP le sera tout autant (avec le temps)

Je pense que l’iphone est au meilleur de sa forme actuellement et que ça va etre difficile pour Apple d’avoir cette même forme pour les 3-4 années à venir

fullsun

Le 18/05/2015 à 16h22

ha y a plus de popcorn?

jinge

Le 18/05/2015 à 16h25

En même temps 8 ans pour rendre un jugement… Je veux bien qu’il y ait beaucoup d’éléments à prendre en compte, mais d’un autre coté le temps atténue beaucoup les choses.

A un moment il faudra devenir un peu plus efficace…

taralafifi

Le 18/05/2015 à 16h40

Heureusement qu’il y a copie. Sinon il n’y aurait pas de concurrence. Et sans concurrence les produits n’évoluraient pas autant.

canard_jaune

Le 18/05/2015 à 17h02

“une décision rendue aujourd’hui par une cour d’appel”

 what next :

 une décision de la cour suprême pour Apple ?

 une intervention diplomatique de la Corée pour Samsung ?

 un veto du ministère de la justice pour Apple ?

 et pourquoi pas un recours de Samsung à l’ONU ?

 

 Popcorn !

 

sniperdc

Le 18/05/2015 à 17h13

Libre inspiration

Ami-Kuns

Le 18/05/2015 à 17h44

Il y à l’OMC avant l’ONU." /> Et il sera possible de caser le FMI et la BM dans la boucle.

lincruste_2_la vengeance

Le 18/05/2015 à 19h37

jinge a écrit :

En même temps 8 ans pour rendre un jugement… Je veux bien qu’il y ait beaucoup d’éléments à prendre en compte, mais d’un autre coté le temps atténue beaucoup les choses.

A un moment il faudra devenir un peu plus efficace…

Ça ne change pas grand chose sur les critères objectifs: 3 ans après, le Galaxy S2 reste le Galaxy S2 (une copie de l’iPhone).

Par contre ça peut effectivement changer la perception du problème et donner du recul sur l’affaire, ce qui n’est pas une mauvaise chose à mon sens, car ce procès est ridicule.

linkin623 Abonné

Le 18/05/2015 à 20h19

Ami-Kuns a écrit :

Il y à l’OMC avant l’ONU." /> Et il sera possible de caser le FMI et la BM dans la boucle.

" /> Ces organismes ne sont pas concernés pas les soucis judiciaires en matière de propriété intellectuelle.

Tout au plus elles émettent des préconisations et servent de “think tank” entre les gens “du beau monde”.

Enfin bon, encore une fois, une nouvelle preuve que les règles de l’USPTO sur les design patent (et les patent en général) sont vraiment mal faites et laissent trop de faille pour servir les plus grosses entreprises.

jinge

Le 18/05/2015 à 20h53

lincruste_2_la vengeance a écrit :

Ça ne change pas grand chose sur les critères objectifs: 3 ans après, le Galaxy S2 reste le Galaxy S2 (une copie de l’iPhone).

Par contre ça peut effectivement changer la perception du problème et donner du recul sur l’affaire, ce qui n’est pas une mauvaise chose à mon sens, car ce procès est ridicule.

Pas tant ridicule que ça à l’époque: maintenant on est habitués au format type iPhone, et de nouveaux formats sont apparus, mais à l’époque il n’y avait pas tout ça. Le Galaxy était clairement une copie de l’iPhone, et à l’époque quand nous on parlait de smartphone, les michus eux parlaient d’iPhone. Donc pour Apple copier son téléphone qu’il avait réussi à faire passer pour un standard a été un préjudice.

D’un autre coté, à partir où on a un standard de marché on est censé offrir une licence sur ce standard…. 

" /> 

jinge

Le 18/05/2015 à 20h54

canard_jaune a écrit :

“une décision rendue aujourd’hui par une cour d’appel”

 what next :

 une décision de la cour suprême pour Apple ?

 une intervention diplomatique de la Corée pour Samsung ?

 un veto du ministère de la justice pour Apple ?

 et pourquoi pas un recours de Samsung à l’ONU ?

 

 Popcorn !

 

Samsung aura coulé sa branche smartphone d’ici là " />

linkin623 Abonné

Le 18/05/2015 à 21h49

Oulà, Samsung Electronics est largement assez grand à lui tout seul pour supporter des années de pertes.

Et je parle même pas du groupe Samsung.

Donc je les vois mal dire “on arrête les smartphones” !

anonyme_1bf5134079a271df707c7f40edc86fdb

Le 18/05/2015 à 21h56

jinge a écrit :

Samsung aura coulé sa branche smartphone d’ici là " />

Ou Apple^^

 

jinge

Le 18/05/2015 à 22h43

" />

Il est certain qu’ils ont fait assez de bénéfices sur les smartphones pour supporter des pertes pendant de nombreuses années, mais va falloir qu’ils se ressaisissent, c’est les nouveaux Nokia, BlackBerry, etc… A la différence qu’ils ont un gros groupe pour les supporter.

 

Lnely a écrit :

Ou Apple^^

 

Samsung est mieux parti, apple est encore en éternelle croissance avec une réserve de cash qui suffirait à sortir la France du cercle de l’endettement… 

C’est peut-etre ça la solution: le rachat de Apple par la France pour financer les pertes de l’Etat.

=> le cash part direct à 50% dans les caisses de l’Etat pour rembourser la dette

=> l’impôt sur les bénéfices paye le déficit de la France

=> on relocalise une partie en France, ça crée de l’emploi et donc de la croissance

=> on diminue très significativement le déficit commercial

Comme quoi il suffirait de pas grand chose…

linkin623 Abonné

Le 19/05/2015 à 00h16

Si Apple paye ses impôts à tous les pays européens, c’est déjà un bon début.

Et puis entre nous, je préfère que l’Etat détienne des parts dans des marchands d’armes que dans Apple " />

anonyme_1bf5134079a271df707c7f40edc86fdb

Le 19/05/2015 à 04h00

linkin623 a écrit :

Si Apple paye ses impôts à tous les pays européens, c’est déjà un bon début.

Et puis entre nous, je préfère que l’Etat détienne des parts dans des marchands d’armes que dans Apple " />

" />

Bon sinon, le soucis d’Apple, c’est surtout que justement leur gros chiffre vient surtout de l’iphone, il suffit que celui ci soit trop has been pour qu’Apple se mange une tarte.

Parce que bon, les macs et les ipad c’est bien, mais c’est pas avec ça qu’ils feront autant de chiffre qu’avec la HYPE de l’iphone ^.^

Et je doute que la tendance iphone persiste encore de nombreuses années…