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céline06

est avec nous depuis le 29 juin 2011 ❤️

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Oups.
On dirait que quelqu'un ici aime garder ses petits secrets, comme si de par hasard il y avait quelque chose à cacher...
Désolé, ô lectrice de passage, cher lecteur égaré, pas de révélation sensationnelle pour le moment sur ce profil.
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2 commentaires

Témoignage de l'internaute condamné pour 18 films partagés en P2P

Témoignage de l’internaute condamné pour 18 films partagés en P2P

Le 26/01/2013

Le 27/01/2013 à 10h 52






gavroche69 a écrit :

Je n’aime pas dire du mal des gens mais effectivement… Il est gentil… <img data-src=" />




Dans ce cas, s’il est atteint d’une maladie mentale, il est pénalement irresponsable et ne peut se faire condamner <img data-src=" />

Dans tous les cas, cherche pas, cette condamnation peut se faire retoquer devant la CEDH.



Le 26/01/2013 à 15h 46

Vous oubliez une chose sur le montant total : les impôts !

En effet, le code des impôts lui demande en outre 90 € de frais de procès (en France, la justice est gratuite. Mais ceux qui font les lois ne le savent pas).