Quel plaisir de voir enfin ces jugements sur le net après ces deux ans d’inanité absolue …
Je vais compléter ce qui a été dit par le rédacteur par des informations inédites.
J’espère que cela pourra aider Tim-timmy à bien appréhender tout cela, sans faire d’amalgames rédhibitoires …
En premier lieu, il n’y a pas eu une partie, mais deux parties ; deux affaires ont été jugées le 9 janvier 2014. Le délibéré s’est déroulé le 13 février 2014, j’ai eu les jugements le 15 avril 2014 (non sans mal et ce n’était pas les originaux encore à cette époque…)
Les parties furent : une juriste de chez EPJ, Anne J. C’est à son propos que je m’exprime.
La société Européenne de Protection Juridique (groupe GENERALI)
J’ai eu deux juges d’instruction, pour les deux affaires, je n’ai été mis en examen qu’une seule fois.
Il me semble important de rétablir ce « contexte », qui explique pourquoi l’on m’attaque pour diffamation envers un « particulier » (oui je sais, le « particulier » est un professionnel du droit …).
Autre information inédite, lors de l’audience du 9 janvier 2014, le procureur, est allée à l’encontre de ses propres réquisitions, arguant qu’en ce qui la concernait, toute cette affaire ressemblait à, je cite Verbatim « de la censure ». Événement qui ne se déroule pas tous les jours comme doivent le savoir les professionnels du métier ou les curieux.
Je tiens à disposition de Monsieur BERNE ou de NextINPACT, l’autre jugement rendu et/ou tous compléments d’informations utiles.
Merci encore d’avoir porté de l’attention à cette déplorable affaire, où la justice attaque sans accorder la moindre importance au fond de l’affaire (tout est fondé bien entendu) et devise sur la forme pendant des années, pour faire fonctionner vos impôts et arriver à ce « résultat » …
1 commentaires
« Arnaqueur » : les critiques en ligne ne sont pas forcément diffamatoires
09/06/2014
Le 12/06/2014 à 12h 02
Bonjour à tous
Quel plaisir de voir enfin ces jugements sur le net après ces deux ans d’inanité absolue …
Je vais compléter ce qui a été dit par le rédacteur par des informations inédites.
J’espère que cela pourra aider Tim-timmy à bien appréhender tout cela, sans faire d’amalgames rédhibitoires …
En premier lieu, il n’y a pas eu une partie, mais deux parties ; deux affaires ont été jugées le 9 janvier 2014. Le délibéré s’est déroulé le 13 février 2014, j’ai eu les jugements le 15 avril 2014 (non sans mal et ce n’était pas les originaux encore à cette époque…)
Les parties furent : une juriste de chez EPJ, Anne J. C’est à son propos que je m’exprime.
La société Européenne de Protection Juridique (groupe GENERALI)
J’ai eu deux juges d’instruction, pour les deux affaires, je n’ai été mis en examen qu’une seule fois.
Il me semble important de rétablir ce « contexte », qui explique pourquoi l’on m’attaque pour diffamation envers un « particulier » (oui je sais, le « particulier » est un professionnel du droit …).
Autre information inédite, lors de l’audience du 9 janvier 2014, le procureur, est allée à l’encontre de ses propres réquisitions, arguant qu’en ce qui la concernait, toute cette affaire ressemblait à, je cite Verbatim « de la censure ». Événement qui ne se déroule pas tous les jours comme doivent le savoir les professionnels du métier ou les curieux.
Je tiens à disposition de Monsieur BERNE ou de NextINPACT, l’autre jugement rendu et/ou tous compléments d’informations utiles.
Merci encore d’avoir porté de l’attention à cette déplorable affaire, où la justice attaque sans accorder la moindre importance au fond de l’affaire (tout est fondé bien entendu) et devise sur la forme pendant des années, pour faire fonctionner vos impôts et arriver à ce « résultat » …