Le 08/12/2016 à 08h 14

dst a écrit :

Cela doit être fait a priori, et non 2ans après :-)
Tout est tres clairement expliqué et détaillé sur notre site.

 Ensuite, pour ne pas rentrer dans les détails, SG/MC n’ont aucun mandat et/ou droit sur ce qu’ils signalent, d’une part.

 D’autre part, quand bien meme, leur signalement n’est pas confirme à la LCEN (quelque soit le sens pris) ni meme à la DMCA.

 Bref, hors des clous.


peut etre que l’appel prendra cela en compte

Le 07/12/2016 à 20h 06

dst a écrit :

il faudrait peut etre lire l’ordonnance en entier…  d’une part,  (en ayant connaissance de toutes les pieces)

 d’autre part, en application de la Loi, on n’attend que le Juge déclare ces contenus “illicites” pour les supprimer.
Or dans cette meme ordonnance le Juge ne se prononce justement pas dessus… !! Il dit que personne ne prouve vraiment leur caractere illicite et/ou licite (enfin nous n’avons rien à prouver dans notre cas… on est neutre)


on est sur deux cas différents et le caractère licite ou non sera peut etre prouvé lors d’un autre procès la le juge doit décider si la clause de rupture est abusive ou  non avec les éléments dont il dispose et avec l’aide éventuelle d’experts

Le 07/12/2016 à 18h 45

dst a écrit :

Deja, on ne parle pas de pénal, ici on est au civil.
Au pénal, pour rappel, il faut démontrer l’intention…

Ensuite, vous parlez du délibéré avec les peines, ce qui n’a rien a voir.
 
La Loi prévoit jusqu’a X€ d’amende et  jusqu’à Y années de prison, le Juge decidera de la peine parmi cette plage apres et seulement apres avoir reconnu l’accusé coupable aux yeux de la Loi…

c’est ce qu’il a fait
 
 la justice avait néanmoins considéré que « le rétablissement du service de paiement sécurisé en ligne est susceptible de rendre la Société Générale complice, en toute connaissance de cause, de la diffusion de fichiers vidéo contrevenant aux droits de propriété intellectuelle de Zee Entertainment, ce qui, en soi, constitue un “trouble manifestement illicite” 

Le 07/12/2016 à 18h 20

Commentaire_supprime a écrit :

Si. Un accord commercial, en fait un contrat, est défini par les dispositions légales du Code Civil, article 1153 et suivants.



Pas n’importe comment. S’il y a défaut de paiement, ou défaut d’exécution du contrat de la part d’une des deux parties, cf CC 1153 et suivants, il peut y avoir suspension ou annulation du contrat.



Hors sujet. Dans des accords commerciaux, il y a ce qui figure au contrat et ce qui n’y figure pas, point. Et ce qui y figure doit être légal. Les annulations de contrats pour clauses abusives ou illégales, c’est nettement plus qu’une vue de l’esprit.

En pareil cas, la banque a pris une décision de rupture de contrat unilatérale sans fondement légal, l’illégalité des activités de son client n’étant pas établie par une autorité compétente. C’est un abus de pouvoir, même avec une clause écrite en dur dans le contrat qui la lie à 1fichier.

La SG s’est substitué, sans en avoir légalement le droit et la compétence, à l’autorité du juge pour déterminer à sa place la légalité des activités de 1fichier.



Je ne me prononcerai pas sur le dossier faute de l’avoir étudié. L’argument me paraît plutôt spécieux, mais ce n’est qu’une impression subjective.



La banque fait une rupture abusive de contrat parce qu’elle décide de la légalité des fichiers hébergés par un de ses clients. il y a abus parce que la banque décide de facto de la légalité de l’activité d’un de ses clients à la place de la justice.

Si la SG avait des éléments probants démontrant que l’activité de 1fichier était en tout ou partie illégale (en l’occurrence, on parlerait de recel de contrefaçon pour des fichiers pirates), elle avait pour obligation de saisir la justice et d’apporter au dossier les éléments probants qu’elle avait. Et de saisir le juge des référés pour pouvoir éventuellement appliquer sa clause d’annulation de contrat en cas d’illégalité des activités de son client.


Bien évidemment qu’un accord commercial est soumis légal je n’ai jamais dit le contraitre je dis juste qu’avant le procèes on etait dans le cadre d’une négociation commerciale.

les clauses de résiliation existent elles sont listées elles peuvent etre abusive ou non et la c’est le juge qui décidera et dans notre cas il a décidé 

La banque a pris une décision de rupture en accord avec les conditions prévues par le contrat la encore tu dis que c’est abusif mais la justice en a décidé autrement. La SG suit ses clauses de rupture elle ne se substitue pas au juge.

attention tout ces éléments peuvent changer en appel et tu auras peut etre raison mais pour le moment ce n’est pas le cas

De plus il nous manque des éléments pour avoir un avis objectif

Le 07/12/2016 à 18h 13

dst a écrit :

le Juge est la pour faire appliquer les Lois, pas pour travestir les Lois.
Quand on vous dit que la LCEN n’est pas applicable aux fichiers vidéos, ou qu’on vous condamne même sans preuve formelle sur une présomption… c’est qu’il y a un problème.

les comptes sont publics, pour une 10aine de € vous avez les bilans complets, ceux qui ont “fait le beurre” ne sont pas ceux qu’on croit !
 


non le juge n’est pas fait pour appliquer la loi uniquement sinon on aurait pas besoin de juge un code penal et ca serait suffisant.

Un meurtre peut résulter een sursis en prison ferme avec des peines différentes 

Le 07/12/2016 à 15h 03

dst a écrit :

 Selon le “Contrat”, ils peuvent résilier s’ils sont “informés de l’illicéité de l’activité”.
Or l’activité d’hébergement, de stockage de données de tiers n’est pas illicite.

Les contenus déposés par des tiers sur les serveurs de l’hébergeur peuvent être déclarés illicites par un Juge, ou peuvent être manifestement illicites (pedo, terro, etc). Le cadre légal est bien défini par le Conseil Constitutionnel.

On vous laisse apprécier sur le blog la qualité de l’ordonnance rendue (nombreux vices), des pièces fournies par SG (faux, déformation de la vérité)…


c’est la que le juge entre en jeu lui seul va décider de l’adaptation et de l’application des textes. Après rien n’est joué et on verra ce que l’appel va donner.

Mais je suis surpris que les gens défendent 1fichier qui fait son beurre sur du contenu discutable alors que la justice leur a donné tord (pour le moment)

Le 07/12/2016 à 14h 29

dst a écrit :

  Juge et parti, c’est cool le progres

 


On parle d’accord commerciaux pas de jugement 
 

Commentaire_supprime a écrit :

Si. On est dans une situation réelle d’application du Droit, pas dans Mad Max Land où le plus fort fait ce qu’il veut.

Le “bon sens” n’a rien à faire dans un prétoire, le Code Pénal si.

L’intime conviction de la banque est arbitraire, et donc illégale, tant que la faute de la partie contractante n’est pas prouvée, et son action est de jure illégale.

Par contre, si une mesure de justice dit que 1fichier participe, en toute connaissance de cause, à des activités illégales, la clause du contrat qui le lie à la SG s’applique.

Une banque est un justiciable comme un autre, et n’a aucun droit de faire justice soi-même. Si tu abats à la Kalashnikov les loulous qui agressent la vieille dame au lieu d’appeler les flics, c’est toi qui es passible de poursuites pénales.


Non au départ on est pas dans une application du droit mais dans des accords et contrat commerciaux  ou la résiliation est possible par l’une ou l’autre des parties.

on ne parle donc pas de pénal meme si dans ce cas on est au civil a mon avis. Il n’y a pas de présomption d’innocence ou autre tant que l’on est dans des accords commerciaux.

1fichier a trouvé la procédure abusive a emmené l’affaire en justice et a perdu les juges on  considéré que les relations avec 1ficher pouvaient etre néfaste a la SG on verra en appel.

La banque ne se fait pas justice elle meme elle résilie un contrat en accord avec les conditions prévues c’est légal si on considère cela abusif on va au procès, mais il n’y a eu aucune action illégale de la SG
 

Le 07/12/2016 à 13h 22

psn00ps a écrit :

Tu parles des 2,2 millions de film complet de youtube ? " />


sur combien de videos ? tout n’est qu’affaire de pourcentages  (et aussi de retirer les videos a la demande des ayants droits)

Jeanprofite a écrit :

 Un conseil qu’il serait bon de t’appliquer d’abord " />

merci pour ce trait d’esprit assez recherché et constructif c’est comme cela que l’on fait avancer le débat " />

Le 07/12/2016 à 13h 19

Commentaire_supprime a écrit :

Je parlais que de 1fichier.com.

Et même sur un site de warez, c’est pas à quiconque d’autre que la justice de déterminer la légalité ou pas d’un lien, en l’occurrence.

T’as des problèmes avec le principe même de l’Etat de droit ?



Je peux gagner aussi si la partie adverse n’apporte pas d’éléments probants suffisants.


je te l’ai deja dit on est pas dans un procès on parle de bon sens.  Si demain tu vois un groupe tabasser une vieille ils seront eux aussi innocent jusqu’a ce que la justice décide du contraire, il te restera tout de même une intime conviction.

La banque a cette intime conviction ce qui lui permet de rompre ses relations commerciales sans passer par la case justice.

Le 07/12/2016 à 10h 59

Commentaire_supprime a écrit :

Qu’est-ce qui permet comme ça de déterminer comme ça, à première vue, que le contenu est illégal ?

Et, surtout, qui a l’autorité pour déclarer qu’un contenu est illégal ?


ne joue pas l’idiot on est pas sur un forum legifrance ni dans un procès  tu vas sur un site warez tu regarde les liens de téléchargement ils sont sur 1fichier et c’est un film pas sorti en VOD ni DVD on peut donc en déduire que le contenu est illégal. Tu peux prendre un avocat et contester ceci mais tu peux perdre

Le 07/12/2016 à 10h 17

hellmut a écrit :

c’est tout bête c’est du David contre Goliath doublé du jeune entrepreneur du net contre le vieux banquier plein aux as.
banquier qui, par ailleurs, a fait légèrement négativement parler de lui ces dernières années… " />


raison de plus pour éviter une nouvelle vague

Le 07/12/2016 à 09h 36

hellmut a écrit :

je me demande pourquoi jamais google drive ou dropbox d’ailleurs.
sans doute que Google les détecte et les retire plus vite que 1Fichier?

à l’époque (" />), c’est les comptes Gmail, qui faisaient 1Go (ce qui était énorme), qui faisaient office de stockage de “contenus illicites”, et c’était massivement partagé sur les boards warez.
idem avec les espaces web free (qui faisaient aussi 1Go).


je pense aussi que ces services sont plus réactif  dans la suppression des fichiers, je suis quand meme étonné du soutiens de la communauté NXI a 1fichier je pense que beaucoup de membres on un abonnement prémium pour stocker leurs photos de vacances… je ne vois que ca

Le 07/12/2016 à 09h 23

hellmut a écrit :

le souci c’est le 2 poids 2 mesures.
Google et Dropbox hébergent des contenus illégaux aussi, bizarrement ça ne pose pas de problème à la SG ni à Mastercard.


il y a tout de meme  un soucis de pourcentage de contenu illicite. Si tu vas sur des sites Warez les liens sont 1fichier uptobox etc… jamais google drive ou dropbox.
Meme si on a pas de chiffres officiels on se rends bien compte que le business de 1fichier c’est majoritairement l’hébergement de fichiers illégaux, alors que pour les autres services cités c’est a la marge.

Le 07/12/2016 à 08h 48

FlaFla a écrit :

Pourtant la SG, c’est pas les derniers à dire: “on savait pas, on est innocents…”




the_frogkiller a écrit :

cela ne les empêches pas d’avoir des succursales dans les paradis fiscaux et même d’aider a créer des comptes offshore….

vous avez raison mais ce n’est pas le meme sujet

Le 07/12/2016 à 08h 47

psn00ps a écrit :

présomption de culpabilité sans fondement, bonjour.
vous êtes coupable parce que je le dis, point.


aucune présomption a avoir je remarque que le site heberge du contenu illégal (on est dans du factuel la hein) je décide en tant que professionel de ne pas travailler avec de tels clients au vu des retombées que cela pourrait avoir pour ma société.

Pas de présomption d’innocence ou autre on est dans le cadre de contrats commerciaux heureusement qu’on peut encore choisir ses clients/fournisseurs

Le 05/12/2016 à 15h 47

boogieplayer a écrit :

C’est à 1fichier de le faire, dans le respect de la loi LCEN

Tu parles de 90%, tu as des sources d’informations ? peut être que c’est vrai, peu être pas. Tu n’en sais rien, c’est peut être 99% ou 20%. Mais là c’est pas le débat, c’est un débat juridique entre un client et son fournisseurs de services, d’où l’interêt qu’on porte à ces procès.


si le client a le droit de quitter unilattéralement son fournisseur l’inverse est aussi vrai. si le pourcentage de fichiers illégaux etait négligeable  1fichier se serait fait un plaisir d’argumenter la dessus

Le 05/12/2016 à 15h 24

boogieplayer a écrit :

Comme d’hab, les banques ne comprennent rien et ne veulent pas comprendre. Y’a un mec qui rale, on coupe. Point.

Alors qu’en effet, c’est le fichier qui doit être pointé et le compte du fautif supprimé. C’est tout le problème du pot de terre contre le pot de fer. Les banques ne sont pas un compte client près, et il est impossible de parler avec eux, de négocier, d’expliquer. Je compatis avec le chef d’entreprise, dans la mesure où il a bien fait ce qu’il a dit au sujet de la lutte contre l’hébergement de contenus illicites.


en même temps 1fichier heberge 90% de contenu illicite et l’hébergeur tombera surement un jour comme mégaupload on ne peut pas en vouloir a la banque de vouloir se séparer de ce type d’activités et d’éviter ainsi des emmerdes a venir

Le 07/12/2016 à 10h 16

WereWindle a écrit :

clair qu’à 3€ les 4, c’est un game changer " />

" />


ya pas de petites économies

Le 07/12/2016 à 09h 46

le fait que les piles AAA soient inclues dans le prix va peut etre me faire passer le pas

Le 05/12/2016 à 14h 30

fred42 a écrit :

:bertrand renard:


je voulais arrondir a 30 j’ai un peu tronqué :p

Le 05/12/2016 à 14h 00

Misesboy a écrit :

1984 ne sera bientôt plus qu’un conte naïf et gentillet face à une réalité infiniment plus sombre


en meme temps on a deja 20 ans de retard

Le 05/12/2016 à 13h 59

il est grand temps de se mettre au dressage d’aigles

Le 01/12/2016 à 15h 42

j’y songe pour ma collection de porno

Le 01/12/2016 à 15h 15

zone telechargement aurait pu les appeler la semaine derniere 

Le 01/12/2016 à 14h 48

sabrewolf a écrit :

Heu, sans rire…20€ pour les magazines proposé? Mais ca ne les vaux pas !!!
Alors oui, si on regarde leur prix dans les tabacs presses, qu’on cumule tout, on dépasse les 20€

Mais sans déconner, ils peuvent avoir des titre interessant?
Parce que c’est un peu vide ce qu’ils proposent en magazines…

Rien sur le bricolage, ni les sciences.
On a un peu de people, qui n’interesse pas grand monde, du sport qui heu…m’interesse pas, de la mode…quelques truc d’actualité général….

Je pense qu’on doit atteindre 25 titres, 4-5 a peu près qui peuvent être lu par tout le monde, et le reste, c’est du magazine de niche.


j’ai toujours cru que les magasines de niches c’etait 30 millions d’amis

Le 01/12/2016 à 13h 47

sans sucre a écrit :

j’suis chez sfr et je vous le dis franchement on n’a acces qu’a 15 pauvres magazine de droite et orienté politiquement tous appartenant a notre bon vieux patrik la trik


moi aussi quand je lis libé je me dis quels salauds de capitalistes ! " />.
 

Le 01/12/2016 à 14h 45

dematbreizh a écrit :

Pas vraiment ce que j’ai dit… vu qu’ils l’augmentent chaque année, ils en profiteraient pour en abuser.

Et comme je regarde 0seconde de TV, ça ne serait pas gratuit pour moi…


t’imagine la geulante si la redevance augmente de 120€ ou 240€ par an ?

Le 01/12/2016 à 14h 40

dematbreizh a écrit :

S’ils la groupaient avec la redevance, c’est avec plaisir que j’accepterai de payer à nouveau la redevance.


ah gratuit donc…  je crois que pas mal de monde est pour une License globale gratuite

Le 01/12/2016 à 13h 44

deportivo35 a écrit :

Je suis tellement d’accord pour le fait de bien vouloir payer pour le contenu : mais elle est où cette licence globale?! Netflix c’est bien, mais il faudrait élargir ça comme spotify/deezer pour la zic.


tu la veux a combien ta licence globale sans pub ?

Le 01/12/2016 à 14h 14

euu  tout les FF sont quand meme orientés couloirs.
Couloirs juqu’a la carte du monde couloir entre les villes et couloirs jusqu’au vaisseau vollant qui nous donnera un peu de choix entre les couloirs. C’st un peu la base du JRPG

Le 30/11/2016 à 14h 13

picatrix a écrit :

tu n’as qu’à copier les frites : il te faut des patates, de l’huile et du sel.


bien pensé mais autant copier les frites finies cela m’enbetterais de faire la cuisine pour qu’un margoulin me la copie

Le 30/11/2016 à 14h 06

ignace72 a écrit :

Pas besoin de vendre ton vélo, tu peux le garder et continuer à faire des balades.


mais si je prefere des sous pour acheter des frites  ?

Le 30/11/2016 à 13h 05

ignace72 a écrit :

Petite chanson :

Copier c’est pas voler.Voler quelque chose c’est le prendre à quelqu’un.Copier quelque chose n’est que doubler.C’est ce qu’on fait en copiant.Copier c’est pas voler.Si je copie le tiens je l’ai aussi.Un pour toi et un pour moi.C’est ce qu’on fait en copiant.Si j’te chipe ta bicyclette,Tu n’as plus qu’à prendre le bus.Mais si je te la copie,Y en a une pour chacun.Multiplier des choses,C’est ce qu’on appel copier.Partager ses idées avec tout le monde.Voilà pourquoi copier c’est beau.


le jour ou tu veux vendre ton vélo personne ne te l’achete car on peut le copier et tu rentres triste chez toi sans agent tutututu !!!

Le 30/11/2016 à 09h 59

ProFesseur Onizuka a écrit :

En même temps la majorité des séries passent gratuitement à la télé “gratuite”, il doit y avoir un lien " />


mais ils regardent souvent les publicités associées non?
 

bloossom a écrit :

c’est juste.

Il y a aussi le fait que les gens se sentent “lésés” parce que les offres sont en général des bouquets et qu’ils ont le sentiment de payer pour une offre qui ne les intéresse pas, tout en devant se priver de contenu qui les intéresse.
Après au point de vue business ça se justifie de faire des exclusivités etc mais ça peut avoir un effet négatif sur l’opinion des gens.


c’est compliqué si c’est a la demande les gens trouvent ca cher les bouquets sont pas assez adapté, l’avantage du piratage est le coté a la demande et gratuit c’est dur a concurencer

Le 29/11/2016 à 15h 36

Ulfr Sarr a écrit :

C’est plus qu’envisageable, je le fais très bien  " />


et je t’en félicite mais ce n’est pas le cas de tout e monde

Le 29/11/2016 à 15h 21

Ulfr Sarr a écrit :

Qui te parle d’une offre à 0€?

J’ai un abonnement Netflix, ça montre bien que je suis prêt à payer un abonnement mais je me pose sérieusement la question de son intérêt tellement je ne trouve pas ce que je veux, que ce soit pour moi ou pour le reste de la famille.

Par contre, c’est clair que je ne vais pas aller payer une demi-douzaine d’abonnement à une demi-douzaine de services différents pour pouvoir regarder ce que je veux.  C’est juste pas viable financièrement.


c’est bien le problème on a l’impression que l’accès aux séries est un droit inaliénable . L’idée de se dire sur quelles séries/film vais-je faire une croix au vu de mon budget n’est même pas envisageable.

Le 29/11/2016 à 15h 19

maxscript a écrit :

prends l’exemple des jeux vidéos.

y a 10 ans les joueurs PC étaient probablement majoritairement des pirates... aujourd'hui avec Steam une majorité des personnes payent leurs jeux.

plus que steam on peut parler de la baisse des prix mais je n’ai aucun chiffre sur le piratage d’il y a 10 ans et aujourd’hui 

Le 29/11/2016 à 15h 14

Alexyu a écrit :

Pas forcément. L’offre s’est améliorée en 10 ans mais est loin d’être satisfaisante. Je suis abonné à Netflix mais ça ne m’empêche pas de pirater. Le principal problème c’est la chronologie des médias en France, il faut attendre des années après sa sortie pour voir un film arriver sur une plateforme de VOD.


c’est de moins en moins vrai  les derniers films sont rapidement sur les diverses plateformes VOD  (a des prix pas forcement donné) mais en meme temps voir le dernier bruce willis n’est pas une liberté fondamentale

Le 29/11/2016 à 14h 59

Pierre_ a écrit :

Pas d’accord : les offres payantes musicales sont agréables à utiliser, proposent énormément de contenu, suggèrent de nouvelles musiques suivant tes goûts, fonctionnent hors connexions,… Cite moi une plateforme qui propose pareil pour les films et les séries ?
Depuis que j’ai souscrit a une offre musicale légale je ne télécharge plus d’album et je ferais pareil avec les films/séries le jours ou un truc potable apparaîtra !


mais le piratage musical a t’il pour autant disparu ? 

Le 29/11/2016 à 14h 56

Ulfr Sarr a écrit :

Faut arrêter de comparer Netflix à l’offre illégale, ça n’a strictement rien à voir et Netflix est très largement perdant (même sur de très “grosses” séries).


faut aussi arreter de penser qu’on aura une offre meilleure que l’intégralité du catalogue monde pour 0€.
Il y a asse d’offres sur les marchés pour contenter pas mal de monde avec ocs canal sat etc.

il y aura toujours de bonnes excuses pour pirater

Le 29/11/2016 à 14h 39

Kikilancelot a écrit :

Le site est déjà de retour, l’accès au liens devrait revenir aussi vite.
Bref, la gendarmerie à fait un beau fail encore une fois. Elle à fait son boulot certes, mais vouloir combattre le DL ça sert à rien, trop de site, t’en ferme 1, y’en a 10 qui reviennent…
Faudrait que les ayant-droits prennent conscience de ça et offre une alternative légale et de qualité et le DL baisseras. Mais vu qu’ils sont encore enfermé dans un modèle archaïques et ne veulent pas évoluer bah, ils finiront par disparaître un jour…
Et on pourrait parler de la chronologie des média en France une honte à l’ère du numérique, des séries qui mettre 10 ans à arriver en France…
Le sujet est complexe.


le meme discours depuis 10 ans sauf que la tu as netflix et deezer entre autre. les gens piratent car c’est gratuit

Le 22/11/2016 à 13h 20

FunnyD a écrit :

Je suis….

Je suis…

JEAN-LUC LAHAYE !!!!




——————-[]


je trouvais ca louche l’intégrale de l’école des fans

Le 22/11/2016 à 12h 54

FunnyD a écrit :

Oui; " />

Parle pour toi, j’ai une vie intéressante. " />


c’est noté… aime le cuir les chatons et a une vie intéressante avec quoi je vais pouvoir recouper ca

Le 22/11/2016 à 10h 46

FunnyD a écrit :

Si j’aimerais, tu oublies mes tendances SM. " />

blague à part, cela me foutrais sûrement les jetons, mais ce serait intéressant malgré tout.


on est probablement tous fiché des fiches chiantes mais des fiches quand même 

Le 22/11/2016 à 10h 35

FunnyD a écrit :

J’aimerais bien savoir à quel point je suis espionné par google/FB/Microsoft.


non tu n’aimerais pas…
Il faut quand meme avouer que l’asservissement est majoritairement volontaire

Le 22/11/2016 à 10h 20

FunnyD a écrit :

Monde de merde…. " />


on est pas obligé d’etre espionné enfin si un petit peu quand même 

Le 22/11/2016 à 09h 49

nick_t a écrit :

Et quelqu’un sait comment on distingue un drone malveillant d’un autre ?


ya les bons et les mauvais drones …

Le 22/11/2016 à 09h 37

j’imagine le gosse a qui on a offert un drone a noel et qui se le fait démonter sur son premier vol " />

Le 22/11/2016 à 09h 31

romainsromain a écrit :

C’est déjà le 1er Avril ? Non parce que si c’est vrai je trouve ca juste adorable d’utiliser la nature comme système de protection " />


ces pas aussi adorable que les dauphins soldats et leurs explosifs

Le 17/11/2016 à 15h 20

J@ckHerror a écrit :

C’est vrai que c’est une bonne question de savoir qui cible la plainte ! j’ai beau réfléchir je capte pas (bon commence à être la fin de la journée …. " />)   parce que si c’est le mec qui as diffusé le code il faut qu’il cherche dans leurs employés, donc porter plainte et pas forcement le meilleur chose, porter plainte contre les clients faut juste avoir du temps et de l’argent à perdre… je vois pas !
Enfin si, c’est juste de la communication, d’ailleurs le commentaire qui suggérait une opération marketing un peu osé pour récupérer des contacts n’est peu être pas si débile  …
Bon je suis d’accord il rembourse vite et bien (pas de bon d’achat …) et tous le monde sera content. Mais si j’avais passé commande il aurait eu droit a un beau coup de téléphone  + email pour leur expliquer que je n’ai rien fait de fraudeuleux puisque j’ai utilisé un code promo valide trouvé sur le web et que donc leur CGV ne s’applique pas. Je suis très septique d’ailleurs qu’en cas de passage devant un juge celui-ci dise que les CGV s’appliquent, parce que moi la fraude je la vois pas, en tout cas elle ne peut être intentionnelle dans ce cas.
 


porter plainte contre les clients serait du suicide