Depuis janvier, le nombre d’URL dont le déréférencement a été réclamé auprès de Google par les ayants droit est déjà supérieur à celui relatif à l’ensemble de l’année 2012. Ce sont en effet près de 105 millions de pages qui ont ainsi été notifiées comme violant le droit d’auteur. Un chiffre qui souligne le saut en avant engagé déjà depuis un bon moment, lequel s’accompagne parfois de certaines dérives.

Pour les ayants droit, les moteurs de recherches sont aujourd’hui l’une des principales portes d’entrée vers les contenus dits « pirates » : films, logiciels, séries, chansons, etc. Du coup, ils envoient très régulièrement des demandes de retrait à des entreprises telles que Google, afin que ces dernières effacent des résultats de leur moteur de recherche certaines URL, accusées de renfermer des contenus portant atteinte à leurs droits d’auteur. C’est d’ailleurs la législation relative aux hébergeurs qui prévoit un tel mécanisme - en Europe comme aux États-Unis : dès qu’un ayant droit signale à un intermédiaire tel que Google qu’il stocke sur ses serveurs un contenu qu’il estime illicite, l’hébergeur doit le retirer, sous peine de voir sa responsabilité engagée.

Dans un effort de transparence vis-à-vis de ces milliers de demandes de déréférencement qu’il reçoit chaque jour, Google publie depuis l’année dernière différentes informations relatives à ces requêtes émanant des ayants droit : nombre de requêtes reçues chaque semaine, titulaires de droits ayant adressé les demandes, domaines concernés... Voilà les principales données désormais répertoriées sur le Google Transparency Report.

À partir des informations ainsi mises à disposition, TorrentFreak a calculé que depuis le début de l’année 2013, la firme de Mountain View avait été sollicitée afin de déréférencer pas moins de 105,3 millions d’URL. C’est déjà plus qu’au cours des douze mois de l’année 2012. Quand on sait que Google affirme avoir « retiré 97 % des résultats de recherche spécifiés dans les demandes reçues entre juillet et décembre 2011 », cela donne une idée de l’ampleur du phénomène. Comme l’illustre le graphique ci-dessous, un léger repli a beau s’engager depuis quelques semaines, le bond est très net.

Les sites les plus visés

Si l’on regarde du côté des sites concernés par ces demandes de déréférencement, l’on retrouve en tête FilesTube.com (avec plus de 5 millions d’URL dont le retrait a été exigé au cours des 12 derniers mois), Torrentz.eu, puis Rapidgator.net. On remarque également dans ce « top 20 » la présence de sites tels que KickAssTorrent ou Fenopy, bloqués depuis peu au Royaume-Uni.

Parmi les organisations ayant adressé le plus de notifications à Google, l’on trouve en première place la société Degban, qui se présente comme une entreprise défendant les droits de propriété intellectuelle de ses clients. Vient ensuite la British Phonographic Industry (BPI), le lobby des majors de la musique du Royaume-Uni, puis la Recording Industry Association of America (RIAA), le bras armé de l’industrie musicale américaine. Cette dernière avait d’ailleurs signé en mai dernier une prise de position publique remarquée, après avoir franchi la barre symbolique de 20 millions de demandes de déréférencement adressées à Google.

L’on se souvient en effet qu’en dépit de ces chiffres plutôt impressionnants, l’organisation clamait « ne pas voir le bout du tunnel », étant donné l’ampleur de la tâche et des limites de l’exercice (notamment du fait de la réapparition des contenus via d’autres URL). « C’est avec un seau que nous devons lutter contre un océan de téléchargements illégaux » faisait ainsi valoir Brad Buckles, vice-président de la RIAA en charge de la lutte conte le piratage. La manoeuvre visait surtout à légitimer les nombreuses « mesures proactives » pour lesquelles milite le lobby depuis plusieurs années, et dont la charge pèserait en particulier sur les hébergeurs de fichiers.

Ces demandes sont cependant d'un fort intérêt pour les ayants droit puisque depuis aout 2012, Google a promis de sous-référencer les URL trop souvent dénoncées par les ayants droit.  « Seuls les ayants droit savent si un contenu est autorisé et seuls les tribunaux peuvent juger si un copyright a été violé. Google ne peut déterminer si une page particulière viole ou non le droit d’auteur. Ainsi, si ce nouveau paramètre va influencer le ranking dans les résultats du moteur, nous ne retirerons pas ces pages du moteur tant que nous n’avons pas reçu de l’ayant droit une demande de notification valide. Et nous continuerons de fournir un outil de contre-notice. Ceux qui croient que leurs contenus ont été retirés à tort peuvent obtenir son rétablissement. » Des contenus retirés à tort ?

Bond également chez les demandes à côté des clous

Remarquons justement que l’augmentation considérable du nombre de demandes de retrait va de pair avec la prolifération de requêtes pour le moins surprenantes. Nous avons ainsi déjà eu l’occasion d’évoquer ses notifications visant au déréférencement : du nom de domaine de MEGA, dans son ensemble, du documentaire « The Pirate Bay - AFK », alors que celui-ci était sous licence Creative Commons, d’une page du site Chilling Effects sur laquelle était hébergée une demande de déréférencement, ou encore un lien vers le logiciel libre VLC Media Player.