PC INpact a assisté ce jeudi aux plaidoiries de l'affaire Allostreaming à Paris. Derrière ce procès, c'est tout l'avenir de la régulation des contenus, avec à la barre, les représentants des ayants droit ont fait face aux principaux opérateurs télécoms français et aux moteurs de recherche américains. En jeu, du blocage, du déréférencement mais également un logiciel de surveillance signé l'ALPA et TMG. Compte rendu d'audience.

La guerre entre Allostreaming et les représentants des ayants droit a connu ses prémices dès 2009. En effet, près de 3000 films avaient à l'époque été retirés du site.

Mais c'est en 2011 que l'affaire a réellement éclaté, lorsque les principaux syndicats de l'audiovisuel et du cinéma ont sollicité le blocage par les FAI et les moteurs de recherche de tous les sites liés à Allostreaming. Surtout, les représentants des ayants droit ont profité de cette affaire pour tenter de faire reconnaitre par la justice un logiciel de surveillance signé ALPA et TMG. Un logiciel capable de traquer les sites miroirs afin de les dénoncer directement dans les mains des FAI et des moteurs, sans passer par le juge.

Ces miroirs sont considérés comme une plaie pour les ayants droit : mis en ligne en quelques instants, ils peuvent contourner le blocage d'un site ordonné par un juge après une procédure parfois longue. Mais contre ces sites, est-il pour autant possible de remplacer le juge par un logiciel de notification directe ?

« « Une affaire exceptionnelle », celle de l’avenir de la régulation d’internet ! Dès les premières minutes de sa plaidoirie au TGI de Paris jeudi, Me Christian Soulie, avocat des syndicats de l’audiovisuel, soulignait l’importance du dossier Allostreaming pour l’industrie de l’audiovisuelle ».

• Accéder à notre dossier Allostreaming : le futur de la régulation du net en procès.