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pchab

est avec nous depuis le 4 octobre 2011 ❤️

Bio

Oups.
On dirait que quelqu'un ici aime garder ses petits secrets, comme si de par hasard il y avait quelque chose à cacher...
Désolé, ô lectrice de passage, cher lecteur égaré, pas de révélation sensationnelle pour le moment sur ce profil.
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2 commentaires

Usurpation d’identité numérique : condamné à verser 11 000 euros à sa victime

Le 05/09/2016 à 13h 36

      (conflit)
 Z <————> X
                          | (père de)
         (site)      |
           ———->Y


Commission Copie privée : des déclarations d’intérêts à l’intérêt des déclarations

Le 24/05/2016 à 09h 22

« l’obligation pour les membres de déposer une déclaration d’intérêt n’a pas été consacrée faute de base législative idoine ».

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