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NEMROD34.

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On dirait que quelqu'un ici aime garder ses petits secrets, comme si de par hasard il y avait quelque chose à cacher...
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11 commentaires

« Ce n’est pas à l’hébergeur de devoir juger de la licéité d’un contenu »

Le 05/09/2013 à 08h 33


Sachez qu’il existe un droit de réponse sur le net et j’en ai usé !


Me l’accorderiez-vous (enfin) sur votre blog ? <img data-src=" />


Le 04/09/2013 à 15h 29

No problèm, jusque là je m’en suis tenu à du factuel et je vais continuer en ce sens
<img data-src=" />.


Le 04/09/2013 à 14h 58


ben voyons, on se fait sa propre promo, sur un article où on traite une internaute “d’épouvantable créature”, ce n’est pas de la diffamation, du dénigrement, de l’atteinte à la réputation cela… en divulguant son prénom, en l’accusant de faits imaginaires…


C’est bien pour ça que over-blog et la personne qui tenait le blog sont condamnés…
Vous trouvez quelque à redire sur la base de votre argumentation ci-dessus ?


Le 04/09/2013 à 14h 53

Cher Zador (ou devrais dire ava ?)

Justice a été rendu, deux fois jusque là condamnant l’hébergeur, et il reste l’appel en cours et le jugement à Béziers au fond, dont vous même ne doutez pas de l’issue …
Vous vous plaignez vous même sur votre nouveau blog de votre ancien hébergeur, et dites connaitre la loi.
Ce que je constate moi c’est que vous perdez vos nombreux procès …

Que vous avez manipulez à vos fin une personne indiscutablement dérangée (c’est bizarre dans le conte du petit Nicolas elle est mentalement malade (ce qu vous écrivez aussi sur votre blog), jusqu’ici jamais c’est état de fait pourtant évident (et c’est bien ce que relève ce jugement) n’a été évoqué en défense qui se tient a “vu la loi lcen de 2004 elle doit tout assumer tout seule, on est hébergeur et en aucun cas responsable”.

N’avais-je pas dès le début de cette histoire prévu:




  • Que l’hébergeur vous chargerait.

  • Que devant un tribunal l’auteure et l’hébergeur seraient condamnés?

  • Etc
    ?

    Dès le début de l’affaire j’avais (sans tarot, graphologie, ou je ne sais quelle peusdo-sience divinatoire) prévu l’issue des choses en justice .

    Serez vous témoin (bien qu’accusée) à Béziers quand votre jugement et celui de la personne en question auront lieu ? Qu’allez vous faire face à un constat d’huissier, rapport d’enquête de gendarmerie vous m’étant en cause pour des propos précis et manifestement et certainement illicite (c’est déjà défini comme tel par la cour d’appel de Montpellier) ?


Le 02/09/2013 à 10h 25

Pardon fausse manip.

Ce n’est pas prendre pas prendre partie c’est quoi ?
Il valait mieux faire son job, demander des preuves des accusations etc…
Mais non on laisse faire, on va au clash, et on perd, et pour les autres le mal est déjà fait …

Sur des plate-formes qui reprenaient ces articles une heure a suffit pour les effacer.
Sur over-blog il aura fallut trois ans …


Le 02/09/2013 à 10h 21

N’oublis pas non plus l’article 5.3 du règlement d’over-blog, que je suppose leur juriste a en grande partie rédigé, c’est bien de faire de règles, c’est encore mieux de les appliquer.
On peut aussi avoir la politesse de répondre à la personne qui signale un abus et lui indiquer la marche à suivre.
Trop facile de se dédouaner te la justice ne s’y est pas trompée deux fois…

Il y a contes de N.P, et il y a les faits et la justice, qui a perdu deux fois déjà ?

Comment défendre un anonyme qui accuse nommément des tas de gens des pires choses qui oient et totalement délirantes ?

En prenant partie parce que si ça :

mais il faut savoir avant toute chose que l’éditrice de ce blog est une personne manifestement fragile, versant peut-être dans la paranoïa, mais qui a été entretenue dans cette paranoïa par un certain nombre d’internautes qui, identifiant sa faiblesse, ont décidé de « jouer » avec elle en lui laissant quotidiennement des commentaires dans le but très clair de la perturber, un peu comme on le ferait avec un taureau dans une arène, ou comme l’ont fait les lâches qui ont poussé au suicide cette adolescente en Angleterre via le chat ask.fm .

Dans ce jeu dangereux et vicieux auxquels ils se sont adonnés,

Ce n’est pa


Le 02/09/2013 à 08h 03


L’identité de la personne qui calomnie OSEF, la police est quand même capable de trouver ça toute seule, surtout sur le net, c’est autrement plus facile que de trouver l’identité d’un agresseur non identifié dans la rue.

Dans le monde réel la police refuse de prendre ta plainte, tu insiste et l’un dit que oui il faut prendre ta plainte. Et et ta plainte on te la prend en te disant “internet j’aime pas c’est que des conneries, n’y allez pas vous n’aurez pas d’ennuis …”
Ta plainte elle prise avec les pieds et classée, alors on passe par un avocat.


Le 01/09/2013 à 09h 30


Oui, contre X.
Et si ça ne suit pas, se plaindre de la justice/police à son parlementaire.
À chacun ses responsabilités.

Se plaindre de l’hébergeur, c’est demander de la censure préventive, la substitution de l’autorité de l’état par l’autorité privée, c’est se plaindre de la liberté d’expression, c’est se plaindre de la république démocratique.


Alors dans l’ordre ce qui s’est passé:




  • Multiples signalements à l’hébergeur sans jamais de réponse.

  • Un ultime signalement avec demande d’identification de l’auteur pour déposer plainte contre lui uniquement.
    Pas de réponse.
    Sur les conseils du bureau de l’aide aux victimes du commissariat : plainte contre X et contre l’hébergeur.

    Je ne peux pas le montrer le procès au fond n’ayant pas encore eu lieu, mais plus d’un an après, à la veille du premier procès en référé, monsieur Poirier a trouvé là le temps de m’écrire “si vous le souhaitez je peux indiquer à votre avocat la procédure pour identification de l’auteur du blog”.
    Pourquoi avoir attendu un an ? Pourquoi ne pas avoir répondu avant et comme ça aucun procès à l’hébergeur ? Pourquoi ne pas avoir appliqué ses CGU? Pourquoi ne pas répondre même à des LAR ?
    L’hébergeur se plaint, mais il s’est mis lui même dans cette situation, parce communiquer il sait e faire!
    J’ai reçu quatre mail pour me dissuader (c’et un euphémisme) de ne pas aller en appel (ce que j’ai quand même et gagné), ça été relevé au procès d’ailleurs …
    L’hébergeur se plaint qu’on l’attaque lui mais il a tout fait pour ça, peut-être trop confiant en sa défense habituelle qui en l’occurrence ne tenait pas (et je l’avais prédis sans être juriste tellement c’était évident).
    Ici même on a un beau conte comme quoi il a défendu une pauvre mademoiselle en danger des deux cotés, pourtant tant dans les arrêts des procès que dans le reportage du télégramme on lit bien:
    “On est qu’hébergeur, elle seule et entièrement responsable des propos en question!”. On est loin du chevalier blanc, du défenseur de la liberté d’expression (qui n’est pas celle d’accuser nommément sans aucun fondement tout en restant anonyme), il n’est nulle part question de la santé mentale de la personne et d’un possible suicide…
    Cette fable je l’ai découvert ici, c’est nouveau, même dans leurs conclusions pour le procès en attente il n’y en pas de traces.
    Au contraire, plutôt que de la défendre il la charge …

    Alors qu’il pouvait tout arrêter très vite et sans être impliqué:

  • Soit en suivant son propre règlement.

  • Soit en répondant aux abus en indiquant la marche à suivre.
    Ça n’a pas été le cas, il ne faut pas après se poser en victime et défenseur de je ne sais quoi, dans ces deux procès c’est les lois existantes qui sont appliquées, et il ne me semble pas nécessaire d’être juriste pour voir dès le début que légalement ça clochait …



    tu ne voulais pas dire plutôt présumé innocent ?
    a ce qu’il me semble personne n’est coupable de rien avant qu’un jugement ne declare cet etat de fait.

    Oui tout à fait, j’ai fais l’erreur.


Le 31/08/2013 à 15h 13

D’ailleurs il dit que personne n’a demandé la fermeture du blog (respect de liberté d’expression donc) mais il ne dit pas que lui l’ a fermé ce blog…
Quant à la liberté d’expression: même un journaliste avec carte de presse doit parler de présumé coupable jusqu’au procès et son rendu, pour une personne mise en examen.
Que dire alors d’un anonyme qui accuse les gens nommément des pires choses sans l’ombre d’une preuve ?
Il faut de longues études pour voir que ça pose problème ?
Pourtant en lisant leur cgu; d’emblée il est expliqué que la liberté d’expression ne permet pas tout et n’importe quoi ….

Je ne parle même pas des très nombreuses communications privées (e-mail) publiées sans autorisation et signalées pour abus… Là aussi sans faire d’études en droit un coup de google me suffit pour savoir que c’est illicite…


Le 31/08/2013 à 14h 50

Dans le même genre il y a ça :
http://www.letelegramme.fr/local/finistere-nord/brest/ville/tribunal-embrouille-…

Je cite:

À la barre, l’un de ses délégués fait barrage contre l’amende requise par le parquet et approuvée par Me Rajjou. « Que fallait-il que je fasse ? Bien sûr que nous connaissions les incendies qui existaient sur ces blogs peu fréquentés, fait savoir l’hébergeur, mais il ne nous semble pas que nous devions jouer les pompiers de service. Supprimer un foyer de feu aurait eu pour conséquence d’en allumer dix autres, hébergés en Lituanie ou en Asie. C’est à la justice de le faire », explique-t-il adroitement, ajoutant que l’unique responsable des propos et finalement de l’édition, c’était elle. « Nous ne sommes là que pour stocker. Nous hébergeons environ deux millions de blogs. Je remarque qu’on en fait une histoire d’argent, mais personne n’a ici demandé la suppression du blog ».


Peut-être, mais dans ce cas de figure ce n’est plus sa boite qui est responsable et donc qui paie au final 10 000€, sans compter le procès à venir à béziers …

C’est à se demander s’il est juriste, psychiatre, ou assistante sociale …


Le 31/08/2013 à 10h 29


Natsume Le vendredi 30 août 2013 à 17:56:17
#39
Inscrit le jeudi 17 avril 08 - 180 commentaires

C’est pas du déni, c’est juste pas leur boulot !!!

OverBlog héberge des blogs, elle n’est pas un tribunal.



Si!
Article 5.3 des cgu d’over-blog (extrait).
http://www.over-blog.com/reglement.php

Article 5.3 : Contenus litigieux :
“L’utilisateur s’engage à prendre connaissance avant toute publication des règles et limites relatives à la liberté d’expression. La liberté d’expression autorise la critique, le rapport d’informations vérifiées et prouvées, elle n’autorise pas le dénigrement et la diffamation. Tout dénigrement, diffamation, ou allégation d’informations inexactes ou volontairement tronquées pour en changer le sens peuvent entrainer des poursuites à l’encontre de leur auteur.
[…]
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l’image ;”

C’est donc leur bouot qu’ils n’ont pas fait, ils n’ont même pas appliqués leurs propres CGU !
Il suffisait de répondre aux signalements comment faire la demande d’identification de la personne dans les règles, et surtout appliquer ses propres CGU et là pas de procès (parce qu’ils en ont déjà perdu un autre de procès pour la même chose et le jugement au fond arrive…).
http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3309


lateo Le samedi 31 août 2013 à 03:00:50
#56
Inscrit le samedi 27 août 05 - 2443 commentaires
Dans ce cas il fallait porter plainte plus vite, contre l’auteur des calomnies.


Comment faire quand il est totalement anonyme et que l’hébereur ne répond pa quand on lui demande comment faire pour l’identifier ?
Contre X? je l’avais fais ça avait été classé, mais publié sur le blog avec mon nom prénom adresse ville téléphone et la question “ferait-il parie d’un réseau de pédophile?”
Mais il parait que c’est pas manifestement illicte (ce n’est pas ce qu’en a dit la cour d’appel de Montpelier, en plus c’était une correspondance privée et indiqué à l’hébergeur par le formulaire d’abus …