Ce que l’on appelle une personne morale, c’est justement une société. Je suppose qu’en parlant de l’administrateur, tu voulais dire une personne physique.
Bonjour, Merci pour ta réponse.
Evidemment! Et dire que j’ai hésité un bon moment sur les 2 expressions.
seboquoi a dit:
Pour la faire extrêmement courte, disons qu’en droit pénal français, une personne morale ne commet pas d’infraction. C’est toujours un organe ou un représentant qui commet le fait illicite susceptible de mettre en jeu sa responsabilité.
A cet égard, c’est le parquet qui décide s’il veut poursuivre uniquement la personne physique, la personne morale ou les deux. Étant précisé que la règle se complique encore en cas d’infraction non intentionnelle.
Bonjour,
Merci pour ta réponse. Compliqué tout ça en tout cas…
Le
23/04/2021 à
18h
26
Bonsoir,
Ce qui me gène dans l’histoire c’est que l’administrateur lui même sois condamné, je ne connais évidemment pas les lois là dessus, mais je croyais que dans ces cas on attaquais la société et nom une personne morale.
Merci d’avance pour les precisions qui m’échappe. ;)
@gavroche69> Le problème c’est pas la personne trisomique (ou tout autres “personne spécial”) ni sa famille, le problème c’est le regard des autres et c’est ça la “torture”.
Edit:
C’est pas pour rien que j’ai ça dans une de mes signatures sur un autre forum: “Les préjugés font plus de malheureux que le savoir ne fait d’heureux.”
Contrairement à vous @Larsene et @the_Grim_Reaper je suis content d’avoir encore du support pour mon vieux DS411, je n’ai pas le souvenir d’une seule marque qui fasse des mise jour de sécurité pour du matos “aussi vieux”.
J’en aurais une utilité (En faisant abstraction concernant le prix / composant) le design franchement je peut pas " />, j’ignore si c’est possible mais je me serais debrouillé pour changer le boitier…
@Macarie> J’ai justement précisé “grands jeux” " />, la plupart étant également sur smartphone.
@Vekin> Pardon, j’ai pas compris. " /> " /> Edit: interface de gestion flash?
Le
23/10/2019 à
13h
40
Bonjour,
Je ne sais pas si il y a d’autre jeux comme ça, mais Angry Birds Friends ne fonctionne plus sous Firefox, en rapport avec les nouvelles protections j’imagine?
Léger HS: je ne comprends pas pourquoi les “grand” jeux flash ne sont toujours pas converti en HTML 5, trop compliqué???
On est déjà envahi par les pubs dans Youtube avec obligation de payer un abonnement premium de presque 12€ si on veux s’en débarrasser alors qu’ils aurais pu mettre à coté un abonnement sans pub à 3€ (ça me semble honnête), ça va bien finir par obliger des personnes à payer… " />
j’ai rebondit quant-aux téléphones 2G, en aillant un actuellement, le problème n’est pas qu’on puisse pas faire grand chose avec, c’est surtout qu’il puisse capter le réseau, une horreur quand au même endroit un 4G capte lui à fond…
En lisant les commentaire de cette actu, je vois l’offre d’Auchan “Routeur Wi-Fi 802.11ac (2,9 Gb/s) ASUS RT-AC86U à 153,30 euros #soldes” ancien prix 219€ (à partir de 299,99 en magasin…) je regarde sur Amazon pour comparer, prix conseillé 199,99€ vendu 152,89, on aurais voulu le faire exprès qu’on aurais pas fait mieux quand même. " />
Edit: pas fait attention là c’est pas le prix le problème c’est qu’il y a 2 modèles portant presque le même nom d’ou ma confusion…
En tout cas ça ressemble à une bonne version Beta pas testé… D’après ce que j’ai lu sur le Forum Shield Preview program, il y a pas mal de descente de problèmes, entre autre encore concernant encore le réseau.
Le
13/06/2018 à
11h
11
Bonjour,
Installé Dimanche soir, je n’aime vraiment pas la nouvelle interface, installé principalement pour la mise à jour de la télécommande et la gestion des manettes Xbox 360, semble moins stable qu’avant (plantage en sortie de netflix et reboot).
14 commentaires
Condamné en correctionnel, l’hébergeur 1fichier fait appel
23/04/2021
Le 26/04/2021 à 07h 25
Bonjour,
Merci pour ta réponse.
Evidemment! Et dire que j’ai hésité un bon moment sur les 2 expressions.
Bonjour,
Merci pour ta réponse.
Compliqué tout ça en tout cas…
Le 23/04/2021 à 18h 26
Bonsoir,
Ce qui me gène dans l’histoire c’est que l’administrateur lui même sois condamné, je ne connais évidemment pas les lois là dessus, mais je croyais que dans ces cas on attaquais la société et nom une personne morale.
Merci d’avance pour les precisions qui m’échappe. ;)
La Manif Pour Tous condamnée pour avoir parasité un hashtag de la SPA
07/01/2020
Le 11/01/2020 à 14h 17
Bonjour,
@gavroche69> Le problème c’est pas la personne trisomique (ou tout autres “personne spécial”) ni sa famille, le problème c’est le regard des autres et c’est ça la “torture”.
Edit:
C’est pas pour rien que j’ai ça dans une de mes signatures sur un autre forum: “Les préjugés font plus de malheureux que le savoir ne fait d’heureux.”
DSM 7.0 de Synology : inscrivez-vous au programme Preview avant le 14 janvier
02/01/2020
Le 02/01/2020 à 13h 07
Bonjour,
Contrairement à vous @Larsene et @the_Grim_Reaper je suis content d’avoir encore du support pour mon vieux DS411, je n’ai pas le souvenir d’une seule marque qui fasse des mise jour de sécurité pour du matos “aussi vieux”.
Bonne journée. ;)
#Flock se prépare pour les fêtes
14/12/2019
Le 14/12/2019 à 14h 27
Bonjour,
Toujours un plaisir, j’ai adoré la dernière.
Le nouveau Mac Pro et l’écran Pro Display XDR disponibles aujourd’hui à l’achat
10/12/2019
Le 10/12/2019 à 12h 18
Bonjour,
" />, j’ignore si c’est possible mais je me serais debrouillé pour changer le boitier…
J’en aurais une utilité (En faisant abstraction concernant le prix / composant) le design franchement je peut pas
Firefox 70 détaille les trackers bloqués, de nouvelles protections en place
23/10/2019
Le 23/10/2019 à 14h 07
@Macarie> J’ai justement précisé “grands jeux”
" />, la plupart étant également sur smartphone.
" /> 
" /> Edit: interface de gestion flash?
@Vekin> Pardon, j’ai pas compris.
Le 23/10/2019 à 13h 40
Bonjour,
Je ne sais pas si il y a d’autre jeux comme ça, mais Angry Birds Friends ne fonctionne plus sous Firefox, en rapport avec les nouvelles protections j’imagine?
Léger HS: je ne comprends pas pourquoi les “grand” jeux flash ne sont toujours pas converti en HTML 5, trop compliqué???
Google teste de la publicité dans l’interface d’Android TV
05/04/2019
Le 05/04/2019 à 14h 10
Bonjour,
" />
On est déjà envahi par les pubs dans Youtube avec obligation de payer un abonnement premium de presque 12€ si on veux s’en débarrasser alors qu’ils aurais pu mettre à coté un abonnement sans pub à 3€ (ça me semble honnête), ça va bien finir par obliger des personnes à payer…
Bilan des smartphones au MWC : des annonces à foison, mais peu de surprises
11/03/2019
Le 11/03/2019 à 15h 05
Bonjour,
j’ai rebondit quant-aux téléphones 2G, en aillant un actuellement, le problème n’est pas qu’on puisse pas faire grand chose avec, c’est surtout qu’il puisse capter le réseau, une horreur quand au même endroit un 4G capte lui à fond…
Prix fantaisistes : la DGCCRF attaque Vente-Privée, l’UFC-Que choisir épingle cinq sites
10/01/2019
Le 11/01/2019 à 12h 18
Bonjour,
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En lisant les commentaire de cette actu, je vois l’offre d’Auchan “Routeur Wi-Fi 802.11ac (2,9 Gb/s) ASUS RT-AC86U à 153,30 euros #soldes” ancien prix 219€ (à partir de 299,99 en magasin…) je regarde sur Amazon pour comparer, prix conseillé 199,99€ vendu 152,89, on aurais voulu le faire exprès qu’on aurais pas fait mieux quand même.
Edit: pas fait attention là c’est pas le prix le problème c’est qu’il y a 2 modèles portant presque le même nom d’ou ma confusion…
NVIDIA : Google Assistant sur la Shield TV, le « cloud gaming » GeForce Now enfin unifié
10/07/2018
Le 13/07/2018 à 13h 17
Bonjour,
Je n’ai pas encore l’option, en attente pour tester. :)
Shield TV : la mise à jour vers Android Oreo reprend, via la version 7.0.1
13/06/2018
Le 15/06/2018 à 19h 16
@revker et @ href="https://www.nextinpact.com/inpactien/225167" target="_blank">Platinüm > Version Preview, il faut etre inscrit au “Shield Preview program”. :-)
En tout cas ça ressemble à une bonne version Beta pas testé… D’après ce que j’ai lu sur le Forum Shield Preview program, il y a pas mal de descente de problèmes, entre autre encore concernant encore le réseau.
Le 13/06/2018 à 11h 11
Bonjour,
Installé Dimanche soir, je n’aime vraiment pas la nouvelle interface, installé principalement pour la mise à jour de la télécommande et la gestion des manettes Xbox 360, semble moins stable qu’avant (plantage en sortie de netflix et reboot).