Les membres de l’ESA ont adopté les « conditions des trois premières années d'exploitation stabilisée des nouveaux lanceurs européens, Ariane 6 et Vega-C, depuis le Centre spatial guyanais »

Le modèle repose sur « une demande de service de lancement institutionnel européen comprenant quatre lanceurs Ariane 6 (trois Ariane 62 avec deux boosters et un Ariane 64 avec quatre boosters, ou deux configurations sur un lancement à double charge utile sur Ariane 64) et de deux Vega-C par an en moyenne ».

Des « options » ont été mises en place pour proposer « des lancements institutionnels supplémentaires » ou répondre à une « demande commerciale plus importante ». Le communiqué précise en outre que « les clients institutionnels européens des services de lancement devront également s'engager à réaliser les lancements sur des lanceurs développés par l'ESA ».

Enfin, le Conseil de l’ESA a demandé au directeur général de l’Agence « de convenir avec l'Union européenne d'une initiative européenne de billets de transport visant à démontrer et à valider régulièrement des missions en orbite de moins de 200 kg sur des services de lancement aux capacités éprouvées qui seront sélectionnés sur une base concurrentielle ».