Qualcomm a racheté Nuvia il y a quelques années pour 1,4 milliard de dollars. Cette petite entreprise, fondée par trois anciens ingénieurs d’Apple, travaillait initialement sur des puces pour serveurs. Telle était la condition de la licence octroyée par la société anglaise Arm. Celle-ci développe pour rappel l’architecture du même nom, que l’on retrouve dans la quasi-totalité des smartphones et dans un nombre croissant d’ordinateurs, dont ceux d’Apple équipés de puces Apple Silicon (séries M). Arm ne fabrique pas directement de puces.

Il y a deux mois cependant, Arm passait à l’attaque en déposant plainte contre Qualcomm. La raison ? La licence octroyée à Nuvia pour la création de puces personnalisées pour serveur ne pouvait pas servir à créer des modèles pour ordinateurs et appareils mobiles. Or, Qualcomm a le vent en poupe, en fournissant les Snapdragon X (Plus et Elite) pour les PC Copilot+, poussés par Microsoft, et les Snapdragon 8 Elite pour les smartphones haut de gamme.

Arm menaçait Qualcomm de révoquer sa licence au bout de 60 jours si aucune solution n’était trouvée. Et par solution, Arm entendait une mise à jour de la licence et une augmentation de la redevance perçue sur les puces commercialisées par Qualcomm et basées sur le travail de Nuvia. Arm allait jusqu’à demander la destruction de la propriété industrielle de Nuvia sur toutes les puces ne concernant pas les serveurs.

Qualcomm « gagne » son procès

Au cœur de l’affrontement, la question des licences faisait débat. En résumé, Qualcomm disposait d’une certaine licence pour ses puces, et Nuvia une autre, plus onéreuse. Qualcomm a décidé que sa licence globale, plus avantageuse, s’appliquait à toutes les puces conçues grâce au rachat de Nuvia. Arm n’était bien sûr pas du même avis.

Comme rapporté par Bloomberg et Reuters, Qualcomm a finalement gagné contre Arm, au terme d’une procédure particulièrement rapide au vu des circonstances.

Dans ce procès, le jury devait trancher sur trois grandes questions. Deux ont reçu une réponse claire. À la question de savoir si Qualcomm avait enfreint la licence de Nuvia, le jury a répondu « non ». Il devait décider également si la licence que possédait Qualcomm couvrait les puces développées par Nuvia après son rachat. Cette fois, il a répondu par l’affirmative.

Ces deux réponses, à elles seules, ont fait crier victoire à Qualcomm. Et pour cause : tout le travail accompli sur les puces Snapdragon X et 8 Elite est validé par la justice. Il y avait cependant une troisième question : Nuvia a-t-elle enfreint sa propre licence en acceptant le rachat par Qualcomm et le développement de puces pour ordinateurs et appareils mobiles ? Or, le jury a botté en touche et n’a pas apporté de réponse.

Une victoire aussi importante qu’incomplète

La victoire n’est donc pas franche, le jury n’ayant pas réussi à trancher sur l’un des points du litige. « Je ne pense pas que l'une ou l'autre des parties ait remporté une victoire claire ou aurait remporté une victoire claire si cette affaire était jugée à nouveau », a même indiqué la juge Maryellen Noreika à Reuters.

« Le jury a justifié le droit de Qualcomm à innover et affirmé que tous les produits Qualcomm en cause dans cette affaire sont protégés par le contrat de Qualcomm avec Arm », a de son côté jubilé Qualcomm.

L’affaire a pourtant de fortes chances d’être à nouveau jugée, Arm ayant confirmé son intention de ne pas en rester là.

Le coût de la licence

Et maintenant ? Qualcomm peut pour l’instant continuer sur sa licence, en développant les technologies qui lui permettant de revenir dans la course aux performances avec les séries A et M d’Apple, sur un pied de quasi-égalité (sur la partie CPU). Le procès illustre cependant l’importance qu’a pris l’architecture Arm face à la classique x86. Sur le terrain de la mobilité, l’efficacité des machines Apple Silicon et Snapdragon X Plus/Elite rend ce type de produit désirable pour un nombre croissant de personnes et d’entreprises. Et plus elles gagnent en succès, plus la question de la licence octroyée par Arm est centrale.

La société anglaise observe que son architecture se répand dans un nombre toujours plus important de produits et aimerait voir son chiffre d’affaires augmenter dans les mêmes proportions. Or, tout dépend de la licence fournie aux entreprises concernées. Sur l’affaire opposant Qualcomm à Arm, on comprend pourquoi : la redevance négociée par Qualcomm est de 1,1 % (ou 0,58 dollar) pour chaque puce vendue, celle de Nuvia est à 5,3 % (ou 2,2 dollars). On comprend mieux les demandes d’Arm visant les puces sorties cette année chez Qualcomm. Les documents révélés pendant le procès mentionnaient un manque à gagner de 50 millions de dollars pour Arm.

Il est probable toutefois que cette dernière n’en reste pas là et relance une procédure pour trancher le point sur lequel le jury n’a pas su répondre. Une victoire d’Arm pourrait être violente pour Qualcomm, avec un possible arrêt de commercialisation pour ses dernières puces Snapdragon. Gerard Williams, cofondateur de Nuvia, a déclaré plus tôt dans le mois que l’entreprise n'utilisait qu' « un pour cent ou moins » de la technologie Arm. Mais la proportion n’a pas d’importance dans le cadre de la licence : l’architecture Arm est utilisée, ou non.